Michel X..., demeurant Borie Bru, à Champcévinel (Dordogne), 2 ) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Dordogne, dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean E... demeurant Nègre Vergne à Clermont d'Excideuil (Dordogne

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Jean-Jacques X..., demeurant à Perigueux (Dordogne

Bernard X..., demeurant à La Force (Dordogne), Les Graves Lamonzie Saint-Martin, en cassation de trois arrêts rendus le 3 octobre 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de M.

René X..., "Débit de Tabacs", demeurant à Neuvic sur l'Isle (Dordogne), en cassation d'un jugement rendu le 8 janvier 1987 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Dordogne, au profit de

Jean E..., demeurant à "Peychaudoux", commune de Boulazac (Dordogne), 2°/ de Mme E..., demeurant à "Peychaudoux", commune de Boulazac (Dordogne), 3°/ de M. Fernand A..., demeurant ...

(Dordogne), prise en la personne de ses représentants légaux en exercice et domicilié en cette qualité à ladite section, 2°/ M.

[I] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : le pôle de recouvrement spécialisé de la Dordogne et autre Ordonnance : 50843 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE

Christian Y..., demeurant Les Bouygues à Saint-Nexans (Dordogne), agissant en tant que délégué syndical CFDT et en tant que candidat aux élections au comité d'Etablissement, 2°) Le Syndicat CFDT de la

(Dordogne), 2°/ de M.

Jean-Charles X..., 2°/ Mme Renée X..., née Y..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 9 septembre 1996 par le juge de l'expropriation du département de la Dordogne, siégeant au tribunal

suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article L. 141-1 du code de la sécurité sociale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la caisse primaire d'assurance maladie de la Dordogne

Roland Z..., demeurant ..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur du Comité d'expansion de la Dordogne, 2 / du CGEA de Bordeaux, dont le siège est Les Bureaux du Parc, ..., 3 / de l'AGS de

Botter, demeurant Payzac, Lanouaille (Dordogne), 2 / M.

458 du code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort, que l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de la Dordogne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie de la Dordogne, dont le siège est ...

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1998 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale, Section B), au profit de : 1 / la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Dordogne

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la caisse de mutualité sociale agricole (CMSA) de la Dordogne, dont le siège est à Périgueux (Dordogne), ...,

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par LA CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE de la DORDOGNE dont le siège est à Périgueux (Dordogne), ..., en cassation