que ses constatations rendaient inopérante ; Sur le second moyen, ci-après annexé : Attendu que la cour d'appel a légalement justifié sa décision de ce chef en retenant souverainement que l'éboulement

aussi attendu 2011 pour solliciter l'avis d'un géo-technicien, et d'un architecte, qui tous deux ont constaté que le mur paraissait stable, puisque, de fait, il n'y avait pas encore eu le moindre éboulement

QUAND L'EBOULEMENT SE PRODUISIT ; ATTENDU QUE, DE CES CONSTATATIONS ET ENONCIATIONS, LES JUGES DU FOND ONT PU DEDUIRE QUE LES EPOUX Z...

LA SATURATION EXCESSIVE DES TERRAINS SURMONTANT LA FALAISE PAR DES PLUIES CONTINUES ET D'INTENSITE CROISSANTE DANS LES CINQ JOURS AYANT PRECEDE LE DRAME ; QUE LE DEPART BRUSQUE ET FORTUIT DE L'EBOULEMENT

laquelle "l'immeuble était vendu dans son état actuel sans que l'acquéreur puisse exercer ni recours ni répétition à raison des fouilles, carrières et remblais qui auront pu être faits, et de tous éboulements

AVOIR RELEVE QUE LE FAIT DE NE PAS EXPLOITER LA PARCELLE DE TERRAIN, D'OU S'ETAIT DETACHE LE ROCHER, N'IMPLIQUAIT PAS NECESSAIREMENT QUE LA SOCIETE PELISSIER ET FILS N'EN ETAIT PAS Z..., ET QU'AUCUN EBOULEMENT

deux rapports examinés par la cour d'appel ne permettant pas à la Cour de Cassation d'exercer son contrôle, le moyen est irrecevable de ce chef ; Attendu, d'autre part, qu'ayant constaté que l'éboulement

le troisième moyen du pourvoi principal et le quatrième moyen du pourvoi incident qui sont identiques : Vu l'article L. 113-1 du Code des assurances ; Attendu qu'à la suite de glissements et éboulements

Des éboulements de falaise et un glissement de terrain sur la parcelle de M. et Mme [K] étant survenus, une expertise judiciaire a été ordonnée en référé. 8.

vendeur n'est pas tenu à la garantie des vices cachés pouvant affecter le sol, le sous-sol ou les bâtiments, à raison notamment : de fouilles ou excavations qui auraient pu être pratiquées et de tous éboulements

compte tenu de l'existence de la falaise de surcroît en surplomb et comportant à sa base des bâtiments de la copropriété Traverse [...] qui y sont ancrés ; que dans son rapport établi en suite de l'éboulement

avait participé aux réunions de la CRAM du 5 octobre 2010, il était également présent et représentait la SARL Wz constructions lors du procès verbal de constat établi par huissier à la suite de l'éboulement

l'article 1384 alinéa 1er du Code civil que sur celui de l'article 1382, en faisant valoir que cette société n'avait pas pris les précautions nécessaires en tant que maître de l'ouvrage pour éviter l'éboulement

lieux ainsi qu'il avait été convenu, a choisi de descendre au fond de la cave et, s'y trouvant, de manoeuvrer un panneau de bois qui était pour partie scellé dans le tuffeau, ce qui devait entraîner l'éboulement

As de Carreau à Belfort (Territoire de Belfort), 4°) Mme Andrée D..., demeurant ..., 5°) Mme Monique J..., demeurant Felon à Belfort (Territoire de Belfort), 6°) Mme Christine F..., demeurant Eboulet

qu'ayant constaté que si, en raison de certains facteurs, notamment la configuration pentue des lots invendus constituant une sorte de second choix, leur commercialisation, nonobstant l'existence de l'éboulement

LABRUERE ET DE L'ECOULEMENT DE SES EAUX ET DU FUMIER, QUI AVAIT PROVOQUE L'EBOULEMENT DU MUR VETUSTE, ET QUE, D'AUTRE PART, LE PIGNON SUD DU BATIMENT LABRUERE PREND PIED SUR LE MUR DE SOUTENEMENT QUI,

X..., architecte, qui avait assuré la maîtrise d'oeuvre de la construction d'un immeuble dont la réception est intervenue le 19 août 1977, a, en raison d'éboulements survenus dans les garages, été assigné