(les consorts X...), propriétaires indivis de locaux commerciaux, les ont donnés à bail commercial à la société Le Théâtre par acte du 1er juillet 1995 pour une durée de neuf ans ; que, M.

Sur le rapport de Mme Cavrois, conseiller, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la Société nouvelle d'exploitation de rénovation et de renaissance du théâtre de Paris, de

ES QUALITES DE DIRECTEUR DU THEATRE NATIONAL POPULAIRE A VERSER A DAME X..., OUVREUSE A SON SERVICE, UNE INDEMNITE COMPENSATICE DE PREAVIS ET UNE INDEMNITE DE LICENCIEMENT, LA DECISION ATTAQUEE RELEVE

JANVIER 1970 AU 31 DECEMBRE 1974 ET RESULTANT DE LA REINTEGRATION DANS L'ASSIETTE DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE DUES POUR L'EMPLOI DE VINGT-CINQ SALARIES AYANT OCCUPE LES FONCTIONS DE REGISSEUR DE THEATRE

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 1ER DÉCEMBRE 2021 La Société nouvelle d'exploitation de rénovation et de renaissance du Théâtre

préserver l'ordre public du trouble exceptionnel et encore durable causé par les agissements des deux prévenus, commandait de décerner leur encontre mandat d'arrêt ; qu'il convenait de les éloigner du théâtre

qui lui sont reprochées que des risques de troubles violents que créerait l'incarcération de toutes les personnes mises en examen dans ce dossier au centre pénitentiaire de [Localité 2] qui a été le théâtre

moyen, pris en sa première branche : Attendu que Mme X..., engagée le 1er septembre 1992 en qualité d'administratrice par la Société nouvelle d'exploitation et de rénovation et de renaissance du théâtre

du Code de la sécurité sociale et 1er, 3 et 4 de l'arrêté interministériel du 26 mai 1975 ; Attendu qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations dues par le Théâtre

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association pour l'animation culturelle de Boulogne Billancourt, théâtre de Boulogne Billancourt, dont le siège

Sur le rapport de Mme Guillou, conseiller, les observations de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société EARL du Domaine de la Théotière, de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.

H... qui avait qualité pour engager le théâtre est décédé brutalement le 21 avril sans avoir signé de contrat ni avec M.

X... le 4 mai 2009 : « Nous allons très certainement faire une tournée théâtres pour Calo en 2010 dont voici un planning prévisionnel (à ne pas faire circuler car en cours d'élaboration) pour que tu puisses

premier moyen : Vu l'article L. 122-12, alinéa 2, du Code du travail ; Attendu que le syndicat intercommunal de Lille - Roubaix - Tourcoing, établissement public dénommé Opéra du Nord, gérait le théâtre

cour d'appel de Paris (1ère chambre, section A), au profit : 1°/ de la société UIP United International Pictures, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... (9ème), 2°/ de la société Théâtre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Théâtre Mogador, dont le siège est à Paris (9e), ..., en cassation

pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que les chalutiers hendayais , le "Thetys

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : W 25-16.909 Demandeur(s) : la société Le Théâtre Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Défendeur(s) : M.

[U] Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Théâtre Edouard VII Avocat(s) : la SCP Duhamel Ordonnance : 61385 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LECLERC, QUI, SANS ETRE INSCRIT AU REGISTRE DU COMMERCE, NI ETRE TITULAIRE D'UNE LICENCE DE SPECTACLE, EXPLOITE UN THEATRE AMBULANT DE MARIONNETTES, A ENGAGE POUR L'AIDER