Z... qu'à une distance de quatre ou cinq mètres alors que la RN 506 à l'endroit de l'accident est parfaitement rectiligne et permettait de voir la voiture prioritaire qui était normalement éclairée et

dans l'obligation de s'arrêter; que cet élément est d'autant plus apparent que le troisième tir effectué ainsi que l'indique lui-même Christian Z..., alors que la voiture Passat l'avait légèrement

Peugeot 309, a déposé plainte contre le conducteur d'un véhicule Volvo qui, le jour même, lui ayant refusé à ses dires la priorité, avait heurté sa voiture au niveau de l'aile avant gauche et avait poursuivi

S... a effectué une déclaration de sinistre en exposant que le 23 août 2013 son véhicule avait heurté un veau divaguant sur une route départementale de Haute-Corse, qu'il avait tenté de se garer quelque

le véhicule d'Eric Y..., il empêchait tout autant ce dernier de voir le véhicule du prévenu ; qu'il apparaît également que le véhicule d'Eric Y... a été heurté alors qu'il avait entamé son changement

; Y... précisait circuler à environ 50 km/heure, en feu de croisement ; il avait heurté le cycliste, sans l'apercevoir précédemment ; les vérifications médicales, régulièrement entreprises dans les

Silva qui roulaient eux-mêmes à une vitesse comprise entre 60 et 70 km/heure, avant d'aborder cette courbe prononcée à droite et qui ont déclaré qu'elle circulait à vive allure (arrêt p. 4) ; "alors

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Carmela B..., épouse Z..., demeurant ..., 2 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq février mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant

dépassé, surprenant le conducteur de ce véhicule, qui a heurté violemment la glissière de sécurité ; qu'il lui est également reproché, alors qu'il venait de causer cet accident, d'avoir omis sciemment

35, le prévenu a immobilisé son véhicule, un ensemble routier, sur la bande d'arrêt d'urgence de l'autoroute A 31, qu'à 23 heures, il a déclaré à des fonctionnaires que le circuit de refroidissement était

qui le précédait et il avait été heurté à l'arrière par un véhicule ; qu'il était tombé sur la chaussée, que le véhicule était passé sur sa jambe droite et que son engin lui était retombé sur la jambe

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. Alors qu'il doublait à moto une file de voiture, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six mars deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

, à son domicile ; qu en garant sa voiture, il a heurté le véhicule de sa voisine, stationné régulièrement ; qu il est ensuite rentré chez lui, sans laisser ses coordonnées ni chercher à informer sa voisine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze septembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf novembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre novembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur

attaqué que, sortant avec son véhicule du parking souterrain de l'immeuble où elle était domiciliée, Myriam X... a heurté Dylan Y..., âgé de trois ans, qui se trouvait à l'extrémité de la rampe d'accès

X... s'était après avoir marqué un temps d'arrêt au "stop", engagé sur la voie prioritaire alors qu'aucun véhicule ne survenait, bien qu'il résulte des constatations de l'arrêt et de celles des gendarmes