Chemithe, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 4 septembre

Soulard, Premier président, Mme Champalaune, président de chambre, M. Fulchiron, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, Mmes Antoine, Dard, Beauvois, Agostini, conseillers, M.

L... et par Mme U... B... ; que Mme U...

Maron, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller, les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M.

Chauvin, président, Mme C..., conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme C..., conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge

X..., se fondant sur une reconnaissance de dette signée par sa fille Nathalie, lui a réclamé le remboursement d'un prêt de 570 000 francs, ayant servi à l'acquisition d'un appartement ; que Mme Nathalie

Joinet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Pierre, conseiller, les observations de Me Balat, avocat de Mme X..., de la SCP Baraduc et Duhamel, avocat de M.

Etienne, conseiller rapporteur, Mme Borra, M. Séné, Mmes Bezombes, Foulon, conseillers, Mmes Batut, Kermina, conseillers référendaires, M.

Denys Y..., domicilié chez Mme D...

Z... quelconque responsabilité dans le dommage subi par Mme X... ne peut que débouter tant la partie civile Mme X... que la Caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme ; "1°) alors que le délit

U..., Mme R... a, après avoir sommé Mme G... de signer l'acte authentique de vente, assigné celle-ci en vente forcée.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X..., formatrice à l'IUFM de Toulouse, qui a été admise sur liste complémentaire

Dardel conseiller rapporteur, MM. Zambeaux, Dumont, Fontaine, Milleville, Alphand, Guerder conseillers de la chambre, Mme Guirimand conseiller référendaire, M.

Peyrat, conseiller rapporteur, MM. Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, M. Bourrelly, Mme Stéphan, M. Dupertuys, conseillers, M. Pronier, Mme Fossaert-Sabatier, conseillers référendaires, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Y...

Chauvin, président, Mme Kerner-Menay, conseiller rapporteur, M.

[T] [M], de Mme [S] [M], ès qualités et de M. [I] [M], ès qualités, et l'avis de Mme Henry, avocat général, après débats en l'audience publique du 21 novembre 2023 où étaient présents M.

[V] du chef de viol sur sa concubine, Mme [X], alors : « 3°/ que, dans sa plainte, Mme [X] reprochait aussi à M.

Hecquard conseiller rapporteur, MM. Gondre, Hébrard, Culié, Pinsseau conseillers de la chambre, MM. Bayet, de Mordant de Massiac conseillers référendaires, M.