X..., engagé en 1991 en qualité de directeur artistique par la société Coquet, manufacture de porcelaine, pour s'occuper de la création de modèles et de décors nouveaux et de la mise au point de techniques

notamment, elle était expressément chargée de participer à la définition de la pompe à mettre en place, et que le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et le Cahier des clauses techniques

X... faisait état de plusieurs griefs fondés sur une insuffisance d'ordre social, une insuffisance d'ordre technique et une insuffisance d'ordre organisationnel ; qu'en considérant que le licenciement

Y..., agent technique, M. Z..., chef d'équipe et M.

réalisée par le LNE, établissant un dimensionnement correct des portiques en statique, mais un sous-dimensionnement en fatigue ; qu'elle invoquait ensuite les conclusions de cette étude selon lesquelles

Y... une mission d'architecte pour des études préliminaires ayant pour objet des travaux d'aménagement d'un secteur de l'hôpital ; que, soutenant que leur mission avait été étendue au-delà des études préliminaires

Le recours à l'autorité technique ou hiérarchique compétente est de règle en cas de difficulté technique ou d'incompatibilité avec l'objectif » ; Que M.

[V] admet la réalité de ces problèmes techniques, mais les attribue entre autres à l'installateur du matériel, la société MD Participation, et relève que celle-ci n'est autre que le propre installateur

Winterthur reproche à la Cour d'appel de l'avoir condamnée à garantir le sinistre, alors que, selon le moyen, elle a relevé que les désordres avaient pour cause les fautes de conception des bureaux d'étude

de sol avant la réalisation des travaux malgré l'avis défavorable du contrôleur technique », la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences légales de ses propres constatations et violé l'article 1792

En votre qualité de cadre responsable technique, il vous appartenait pourtant de vous assurer que les choix techniques étaient adaptés.

COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, qu'une note technique

de tarification des garanties relatives aux véhicules à moteur et une étude sur les modalités de calcul d'une prime ; que pour juger néanmoins que la GMF n'a pas fourni les pièces qui lui permettaient

: VU L'ARTICLE L 412-10 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A VALIDE LA DESIGNATION COMME DELEGUE SYNDICAL, LE 10 JUIN 1981, PAR LE SYNDICAT NATIONAL DES PERSONNELS DES BUREAUX D'ETUDES

LES ENFANTS DE MOINS DE SEIZE ANS NON SALARIES A LA CHARGE DE L'ASSURE OU DE SON CONJOINT, ET QUE SONT ASSIMILES AUX ENFANTS DE MOINS DE SEIZE ANS, CEUX DE MOINS DE VINGT ANS QUI POURSUIVENT LEURS ETUDES

allant de la préparation des éléments des études préalables des chantiers jusqu'au contrôle final de la gestion des chantiers en passant par cette gestion elle-même ; qu'il appert encore du dossier et

a toutefois conclu qu'au moment où il a établi son rapport, cette technique ne pouvait être mise en oeuvre du fait de la suspension, au mois de novembre 2014, de l'avis technique du CSTB relatif aux renforcements

erroné sans avoir assorti ce pronostic de réserves suffisantes sur le caractère aléatoire de l'information ainsi donnée; qu'en écartant toute faute du Crédit Lyonnais après avoir néanmoins relevé que l'étude

que le demandeur était, en sa qualité de sous-directeur de la société Cogedim, le responsable de l'opération ; que si des documents contractuels décrivent, en effet, les charges incombant au bureau d'études

téléphoniques et d'assistance technique, dont le siège est ..., 8 / la société Pesto pneumatic, dont le siège est ..., 9 / la société Pasquet père et fils, dont le siège est ..., 10 / la société