Souppe, Gondre, Hébrard, Culié conseillers de la chambre, MM. Bayet, de Mordant de Massiac conseillers référendaires, M.

Culié conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, M. Schumacher conseiller rapporteur, MM. Roman, Martin, Mme Chevallier, M.

Hecquard, Culié, Schumacher, Martin conseillers de la chambre, Mme Mouillard, M. de Larosière de Champfeu conseillers référendaires, M.

Zambeaux, Dardel, Fontaine, Milleville, Alphand, Culié, Guerder conseillers de la chambre, Mme Guirimand conseiller référendaire, M.

Souppe, Gondre, Hébrard, Hecquard, Culié conseillers de la chambre, M. de Z... de Massiac conseiller référendaire, M. Robert avocat général, Mme Mazard greffier de chambre ;

de Melun a informé la société Vilogia qu'elle avait, lors du relevé du compteur d'eau l'immeuble situé au n°[...] de la rue [...], constaté une consommation d'eau potable supérieure de 2 857 mètres cubes

4.1.5) qu'il avait été précédemment fait appel à elle par la société Valbois pour un autre projet utilisant également des caissons remplis de polystyrène expansé, mais qui concernait une construction de cubes

formé par la société Connex : REJETTE le pourvoi formé par la société Kéolis ; CASSE ET ANNULE, sauf en ce qu'il a déclaré recevable l'intervention volontaire de la communauté urbaine de Bordeaux (CUB

exposé le déroulement de l'une de ces fêtes, qui était privée, notamment dans les termes suivants : «C'est [E] [N], passablement éméchée, qui ouvre la porte... ... elle balance aux agents : : "trou du cul

Y... ainsi que par la fleuriste, Mme O..., pour insultes "tu es un cul béni, un faux cul..." proférées le 5 février 2011 QU'alors que deux clientes attestent du climat dégradé dans le commerce, il apparaît

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize mai mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux décembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf décembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt et un novembre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept janvier mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept décembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE

E... avait confié à la société Eurodem le soin de déménager des meubles d'un volume d'environ 60 mètres cubes entre [...] et [...] et la livraison avait été effectuée le 28 septembre 2016 ; que le pied

Baume, exécuté et payé, la société Solotrat, à laquelle la société Sepicos avait réglé partiellement une première facture pour les travaux du chantier du Saint-Haon, sur la base de 24 francs le mètre cube

matériel à motorisation diesel, retenu que le deuxième alinea de l'article 11, qui prévoyait que le filtre et le liquide dans la version destinée aux moteurs de plus de deux cent cinquante centimètres cubes