résine de cannabis, et d'intéressement à la fraude ; "aux motifs adoptés "que Eric Y..., interpellé le 14 juin 1989, par la brigade des recherches de Thionville alors qu'il était porteur de deux barrettes

passé sciemment des écritures comptables fictives par l'intermédiaire de sociétés étrangères impliquerait les sociétés Tampico, Acanthe développement, Soprinvest Immo, Financière Giraudoux Kléber, Baronet

la demande de brevet de la société Thomson CSF témoigne d'une activité inventive, l'arrêt constate que cette dernière a placé les orifices permettant l'entrée de l'air directement dans la paroi du ballonnet

Georges A..., demeurant 14, Cami de B... d'en Baignet, 66380 Pia, 4 / de Mme Evelyne A..., épouse C..., demeurant ..., 92160 Antony, 5 / de Mme Muriel, Laure A..., épouse X..., demeurant ...,

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Electronique, dont le siège social est zone A, la Barguette

que la société Demathieu Bard construction avait décidé unilatéralement de « détramer » l'implantation des fondations telles qu'elle était prévue au CCTP, c'est-à-dire de réaliser un écartement des barrettes

entaché d'une insuffisance de motifs ; "alors que, troisièmement et en tout cas, la société Deroche avait soutenu que trois types de produits - paquets de serviettes, mixers et bouteilles de vin Baron

Dominique Bagouet, le courrier de Mme Z..., conseillère déléguée à l'urbanisme de [...], indiquant qu'il était possible de construire une piscine dans la zone inondable ; qu'il en déduisait l'absence d'intention

situé à 1,00 m du sol et à 0,60 m en retrait des portes, était opérationnel, que les voleurs devaient avoir repéré les détecteurs pour ne pas les déclencher, qu'ils avaient forcé et tordu le verrou baïonnette

ses fondations, stabilisé par la pose de deux tirants de resolidarisation), ou de son affaissement général et des dommages induits (fissure d'affaissement dans le tambour de l'escalier, fissure en baïonnette

et deuxième salle à usage de bar et discothèque, à l'étage, sur 475 m2 une pièce centrale desservant trois pièces en enfilade en façade sur rue éclairée par fenêtres ou portes-fenêtres donnant sur balconnets

le siège est [Adresse 90], 92°/ à la société Bois d'industrie du Centre-Auvergne, groupement d'intérêt économique, dont le siège est [Adresse 110], 93°/ à la société Exploitations forestières Barillet

mai 1994, que Jacques G... avait été mandaté par Robert Y..., en sa qualité de président de la société Pargest, pour rechercher des investisseurs qui prendraient des participations au sein de la SNC Barouen

joints à la procédure, les désordres suivants, le jour de sa restitution : pare-chocs arrière rayé, aile arrière droit légèrement enfoncée, bord du hayon plié, enfoncement de l'aile avant gauche, barillets

Tribunal, dans ces conditions, s'en tiendra à- ce que les parties ont constaté de concert et dira que les demandes de réparation liées à l'état de la vasque, du carrelage, du parquet de la chambre, le barillet

Porte d'entrée : vis à poser sur la poignée, barillet à fournir Il. Seuil : fissure sur la porte-fenêtre du séjour pignon Est à colmater 12. Toiture: rive sur le pignon Est à refaire entièrement 13.

comme l'avance le défenseur de l'inculpé, c'était avec le revolver de Guglielmi, que X... aurait été blessé, les premiers enquêteurs auraient dû retrouver les douilles percutées dans les alvéoles du barillet

Elle déclare ainsi établie la prévention, rappelée par l'arrêt attaqué, qui indique que cette tentative a été manifestée par un commencement d'exécution, soit l'effraction du barillet d&

E...          , veuve Z..., domiciliée résidence Baronnet, Marine D...          , [...] , toutes deux agissant dans les intérêts de la succession de Jean-Roger Z..., décédé, 5°/ à M.