Dupertuys, conseiller, les observations de Me Blanc, avocat des époux X..., de Me Parmentier, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

générale des Impôts, en vertu de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales, à effectuer une visite et une saisie de documents dans six locaux situés, respectivement, à Montreuil-sous-Bois, Le Blanc-Mesnil

Y..., de Me Blanc, avocat de la société Nouvelle Eljika, les conclusions de M. Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que M.

, 20°/ à la société AMC meuble, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 21°/ à la société AXE RH, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 22°/ à la société Blanc

la contraction du terme "intérim" associé à l'expression "votre partenaire régional" qu'elles utilisaient, adjoint à leur nom, de façon habituelle depuis 1978, sans changement du code couleur bleu, blanc

ou en débardeurs ou, pour certaines d'entre elles, un groupe d'hommes et femmes ; que sur ces affiches, chacun des personnages tenait un verre dans la main, rempli d'un liquide de couleur rouge ou blanche

A..., ès qualités de mandataire à la liquidation de la société Hello, demeurant ..., 4 / du Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis ..., pris en la personne de son syndic le cabinet Durand-Stempfle

B..., des consorts C..., des consorts G..., de Mme Durand XX..., de M. L..., de Mme O..., de Mme H..., de M. P..., des consorts T..., de M.

Y..., ès qualités de représentant des créanciers et de commissaire à l'exécution du plan de redressement de la société anonyme Bonhomme, domicilié 20, place Durand, 47000 Agen, 5 / de l'ASSEDIC du Sud-Ouest

X... un « papier blanc », ce qu'il aurait refusé, le tribunal qui n'a pas fait ressortir en quoi ce procès-verbal constituerait un moyen de preuve obtenu de façon déloyale, a privé sa décision de base

Par ailleurs, le devis prévoit, dans la description de la caméra, un mode nuit 0.8 lux couleur, 0.6 lux noir-blanc, zoom électronique 2/4.

, privant les acquéreurs de la possibilité de produire un vin AOC Blanc.

arrêt rendu le 7 octobre 1997 par la cour d'appel de Nîmes (audience solennelle), au profit : 1 / de la société Colas, anciennement Société des grands travaux de l'Est, dont le siège est ..., La Duranne

Blanc, conseiller référendaire rapporteur, M. Rémery, conseiller doyen, M.

Blanc, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Sunberg, de la SCP L.

du 29 juin 1981 portant organisation de l'état civil camerounais, le registre des naissances comporte deux registres à souche, et les actes d'état civil sont inscrits sur le registre, de suite, sans blanc

normal des lieux loués ; qu'en l'espèce, Chantal X... invoque quatre sources de préjudice : l'absence d'installation d'un chauffage au gaz, l'impossibilité de peindre les murs d'une autre couleur qu'en blanc

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué que Mme X..., engagée le 15 février 2000 en qualité de directrice par l'association Centre social de la Dame Blanche

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente avril mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE, les observations de Me BLANC

neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire VERDUN, les observations de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY et de Me BLANC