Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 27 juillet 2020, 10 juin 2021 et 16 décembre 2021, Mme B C, représentée par Me Blanc-Durand, demande au tribunal dans le dernier

R2.1v, relative au " déplacement des chênes Grand Capricorne et autres coléoptères saproxyliques ", Tisséo précise que la période d'intervention sur ces espèces protégées doit être mise en œuvre " durant

Grandillon, rapporteur public, - et les observations de Me Blanc Durand pour M. B et l'association la Comédie italienne. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Ach, rapporteure publique ; - les observations de Me Blanc-Durand, représentant l'association ADRET

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Blanc

donner l'identité de son comparse, déclarant "assumer seul"; que sa culpabilité est établie ; que s'agissant de Amar Z..., ses dénégations sont contredites par les mises en cause des frères B... durant

[J], de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Union des mutuelles de France Mont-Blanc, l'avis de M.

Huglo, conseiller doyen, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat du Syndicat général des transports CFDT Durance Alpilles et de M.

(chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société du Champ Collin, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Rive blanche

X... a été employé successivement par la société Inter services, du 2 avril 1991 au 28 août 1991, puis par le Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères (SICTOM) du Quercy Blanc, du 1er

laissé en blanc, "A-t-il été traduit au cours des 36 derniers mois devant une commission de retrait du permis de conduire ? laissé en blanc, devant un tribunal à la suite d'un accident ?

scellés instruments de l'infraction : Rach/onze (ordinateur de marque Apple, modèle IMac n° A1418 et sa prise d'alimentation) et Rach/douze (un clavier et une souris sans fil de marque Apple de couleur blanc

pour rupture abusive et pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, qu'il est inadmissible qu'avec toutes les pièces versées au dossier, la société Sodexho France sorte blanchie

mois, le matériel suivant : un pot de marque Sader, un pistolet adjoint, un rouleau à peinture, un escabeau pour peindre les plafonds, un pinceau, un rouleau de papier plastique d'emballage, un seau blanc

Y... signait des chèques en blanc qui circulaient entre les mains de nombreuses personnes dont les membres de sa propre famille ; que la cour d'appel a estimé qu'il appartenait à Mme X... de déterminer

Y... faisait suite à une analyse des comptes de la société Jerykholding et de la société Financière du Mont Blanc au cours des années visées par la prévention, et que l'origine frauduleuse des fonds ayant

société immobilière Bernard Fabre reprise en 1996 par la société Cap immobilier ; que le 5 août 1999, constatant que son bulletin de salaire de juillet avait été établi au nom de l'Immobilière du Mont-Blanc

de son intention d'acquérir un appartement à Paris en vendant des actions de société ; qu'elle a précisé que les sommes virées sur les deux comptes joints du ménage étaient reversées par chèques en blanc

des offres préalables de crédit, des déclarations de la victime et de celles des bénéficiaires de crédit que le prévenu a adressé à son employeur des demandes de crédit qu'il faisait signer parfois en blanc

Article 2 : La société Durance Granulats versera une somme de 1 500 euros à la commune de Cheval-Blanc au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.