jeune handicapé alors âgé de 18 ans a confié à sa kinésithérapeute, Chantal A..., au cours de sa séance de kinésithérapie qu'il rencontrait des problèmes la nuit avec l'une des veilleuses de nuit, Brigitte

état du rendez-vous pris par Caroline Y... sous l'identité de Z..., pour se faire ouvrir les différentes portes et parvenir jusqu'au cabinet du docteur X..., qui ne leur a posé qu'une question, celle

demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'à la suite d'une plainte du groupement agricole d'exploitation en commun Favennec, des agents de la brigade

a fait l'objet d'une procédure de vérification générale de sa comptabilité, au titre de la période du 1er janvier 1998 au 31 décembre 1999, diligentée par Mlle Isabelle A... en résidence à la 18ème brigade

a fait l'objet d'une procédure de vérification générale de sa comptabilité, au titre de la période du 1er janvier 1998 au 31 décembre 1999, diligentée par Mlle Isabelle A... en résidence à la 18ème brigade

. / L'attribution ou l'affectation de biens en capital peut se faire notamment par l'abandon de biens en nature, meubles ou immeubles, en propriété, en usufruit ou l'habitation, le jugement opérant cession

de gendarmerie de Friville- Escarbotin le 9 novembre 1998 après l'accident et avant 13 heures pour se faire connaître comme témoin ; que cette démarche, et alors même qu'il n'y a eu aucun contact entre

Solange M..., 12°/ Monsieur Jao N..., 13°/ Madame Elisabeth O..., 14°/ Madame Régine P..., 15°/ Madame Renée Q..., 16°/ Madame Marlène R..., 17°/ Monsieur Gaston S..., 18°/ Madame Brigitte

, en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1995 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B) au profit : 1°/ de la Banque hypothécaire européenne, dont le siège est ..., 2°/ de Me Brigitte

Antoine X... a sollicité la condamnation de Mme Brigitte Y..., veuve de son frère Christophe décédé en cours d'instance, à payer une somme de 500 000 francs à titre de dommages-intérêts en réparation du

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR dit non prescrite la demande de Madame Brigitte Y... relative aux fruits et revenus de l'étude notariale de Monsieur Maurice X..

CASSATION ______________________ Audience publique du 21 juin 2018 Rejet Mme FLISE, président Arrêt n° 888 F-D Pourvoi n° K 17-18.362 Aide juridictionnelle totale en demande au profit de Mme Brigitte

films documentaires et publicitaires, a proposé en avril 2011 à la société Arte France (la société Arte), qui diffuse et édite des programmes audiovisuels, un projet de documentaire sur la vie de Mme Brigitte

QUI NE CONTESTE D'AILLEURS PAS LE CARACTERE DIFFAMATOIRE DES PASSAGES DE L'ARTICLE INCRIMINE RETENUS POUR MOTIVER LA DECLARATION DE CULPABILITE, N'EST NULLEMENT FONDEE DANS LE GRIEF QU'ELLE PRETEND FAIRE

REJET des pourvois formés par : - la Société protectrice des animaux, - l'association Fondation Brigitte Bardot, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle

Jacqueline XP..., demeurant ..., 47 / de Mme Eliane XQ..., demeurant ..., 48 / de Mme Claudine XR..., demeurant ..., 49 / de Mme Françoise XV..., demeurant ..., 27220 Prey, 50 / de Mme Brigitte

et de ses deux camarades sur la voie publique hors des conditions prévues par la loi mais ne concernant nullement les coups qu'il a pris l'initiative de porter ; que bien au contraire, son chef de brigade

et de ses deux camarades sur la voie publique hors des conditions prévues par la loi mais ne concernant nullement les coups qu'il a pris l'initiative de porter ; que bien au contraire, son chef de brigade