mais sans l'empêcher, en revanche l'accès est entravé par le déclenchement d'une alarme sonore puissante et l'impossibilité au bout du couloir d'accéder à la plage en raison de la présence d'un mur carrelé

le jugement en ce qui concerne les intérêts civils, a dit qu'elle était compétente pour statuer sur les appels des parties civiles, a déclaré Réné X... entièrement responsable de la mort de l'ourse Cannelle

Tamatoa X... de Vaudrimey d'Avout de Capellis, demeurant ..., 48) de Mlle Te Arii X... de Vaudrimey d'Avout de Capellis, demeurant ..., 58) de M.

Le Pipora, Sainte-Concorde, 69260 Charbonnières Les Bains, en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1997 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 1re section), au profit de la société JC Capelli

ROLAND CAMEL TENDAIT A FAIRE CONSACRER LE PRINCIPE D'UN DROIT QUANT AU MODE DE CALCUL DES CONGES PAYES, INDEPENDAMMENT DE SES INCIDENCES PECUNIAIRES, ET QU'ELLE CONSTITUAIT DONC UNE DEMANDE INDERMINEE

Maryse demeurant ... (19ème), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1988 par la cour d'appel de Paris, au profit de la société à responsabilité limitée CARREL VOYAGES, dont le siège social est ...

conditions de travail (CHSCT) de l'entreprise en juillet 2006 ; que par contrat signé le 16 janvier 2009, la société Linéa a cédé, avec effet au 1er janvier 2009, une unité de production à la société Capelli

Attendu que Mme X..., engagée le 1er décembre 1979 en qualité d'aide monitrice par la société hippique rurale et urbaine de La Capelle et licenciée pour motif économique le 12 novembre 1983, fait grief

.., épouse X..., demeurant tous deux à Gaillon (Eure), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1986 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre, section A), au profit de : 1°/ la société CAREL

publicité conclu avec la société de droit italien Oto Spa, assuré la diffusion, durant les mois de novembre et décembre 1992, d'une affiche publicitaire destinée à promouvoir les montres de marque " Camel

et les UNA ; que la Capeb ajoutait qu'elle avait repris pratiquement toutes les observations émises par la salariée sur sa nouvelle fiche de poste ; qu'en affirmant pourtant que l'employeur ne répondait

logement, ayant la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [X] [F], ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation, la société Cannelle

ARTICLES L 132-6 DU CODE DU TRAVAIL ET 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE LE 11 OCTOBRE 1978 UN ACCORD D'ENTREPRISE A ETE CONCLU POUR UNE DUREE DE DEUX ANS A COMPTER DU 1ER JANVIER 1978 ENTRE LA SOCIETE CAREL

Robert X... est membre et gérant non rémunéré de la société civile immobilière Armand Carrel ayant pour objet la gestion d'un patrimoine familial ; que pour assujettir l'intéressé à la cotisation d'allocations

à la Société nationale maritime corse (SNMC) ; que, pour la partie terrestre de ce transport, la SNMC s'est adressée à la société Transports Gorlier, laquelle s'est substitué la société Transports Capelle

Mme [H] [K] [F], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° T 23-19.796 contre l'arrêt rendu le 14 juin 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 6), dans le litige l'opposant à la société Carel

Jean-François Y..., demeurant Cité HLM, 20259 Olmi Cappela, en cassation d'un jugement rendu le 26 février 2001 par le tribunal d'instance de l'Ile-Rousse (contentieux des élections politiques), au

d'appel de Paris (pôle 5, chambre 9), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Augizeau transports exceptionnels, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 6], 2°/ à la société Capelle