AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Cécile X..., demeurant Bourg de Saül à Saül (Guyane française), en

débats à l'audience et des pièces produites à savoir :- jugement du 15 janvier 2010 ;- convocation du15 juin 2009 à l'audience du 4 septembre 2009 ;- fax et conclusions du 3 décembre 2009 de Maître Cécile

l'arrêt attaqué (Douai, 9 novembre 2006) que M. et Mme X... d'une part, se sont portés le 11 janvier 1996 cautions d'un prêt consenti par la société Banque Scalbert-Dupont (la banque) à la société Cécile

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Gustave C..., demeurant à Fontaine Notre Dame (Nord), Hameau du Petit Fontaine, Route Nationale, 2°) Madame Cécile

Cécile aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de la société Z...

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 25 janvier 2010), que les sociétés Entreprise Ducler, Entreprise Ducler frères, Ducler Cameroun, Ducler travaux publics Cameroun, Sables industriels et dérivés et Cécile

Cecil, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 12 juillet 1990 qui, dans une information ouverte contre lui des chefs d'homicide volontaire et de port d'arme

Attendu, selon l'arrêt déféré (Agen, 3 mai 2004), que les sociétés Entreprise Ducler, Entreprise Ducler frères, Ducler Cameroun, Ducler travaux publics Cameroun, Sables industriels et dérivés et Cécile

(Saône-et-Loire), Sainte-Cécile, 2°/ de M. Robert X..., demeurant à Mazille (Saône-et-Loire), Sainte-Cécile, 3°/ de M.

Antoine Y... de La Saulx, Mme Cécile Y... de La Saulx et la société Trawler international etablishment (la société TIE et les consorts B... X...) ont assigné MM.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Z..., Germain B..., demeurant "La Brière Sainte-Cécile" (Manche), Villedieu Les Poeles

effet à l'égard de la partie subrogée dans ses droits à partir du jour de la subrogation ; Attendu que Patrick X... étant décédé le 14 mai 1997 dans un accident d'hélicoptère, sa fille mineure, Cécile

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame AYOUTHAI H..., demeurant à Faaa (Polynésie française), route de Saint-Hilaire, PK 5, 2°/ Madame Cécile

d'AVOIR débouté les époux Philippe X... de leurs demandes et d'AVOIR écarté leur demande tendant à voir prononcer la nullité du procès-verbal de saisie en raison de l'absence de signature de Madame Cécile

X..., a commis à cet effet Mme Cécile B..., docteur, à laquelle elle a notamment donné mission de « faire connaître ( ) les modes de représentation de la réalité » et « de faire toute constatation utile

CECILE, MINEURE ISSUE DE SA SECONDE UNION ; QU'APRES CE DECES, B. A ASSIGNE R. TANT EN SON NOM PERSONNEL QU'ES QUALITE D'ADMINISTRATEUR LEGAL DES BIENS DE SA Y...

LOTISSEMENT, MAIS A PROXIMITE IMMEDIATE, LE CENTRE DE DISTRIBUTION EX ET QUI AVAIT ACQUIS PAR VOIE D'ECHANGE UN LOT DU LOTISSEMENT SITUE ENTRE LES NUMEROS 50 ET 51 DU NOUVEAU CADASTRE, AVENUE SAINTE-CECILE

Guy Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1e chambre civile, section B), au profit : 1 / de Mme Cécile X..., veuve Z..., demeurant