Glénat éditions, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 mars 2016), que la société Prest Edit a pour activité l'édition de périodiques consacrés au cheval

Y... seul et entièrement responsable des conséquences dommageables des blessures causées par son cheval à M.

X... a été blessé par la ruade d'un cheval ; qu'il a fait assigner devant le tribunal de grande instance, en responsabilité et indemnisation de son préjudice, la propriétaire de l'animal et son assureur

stationnement d'un véhicule sur les trottoirs, les passages ou accotements réservés à la circulation des piétons ; Attendu qu'il résulte du jugement attaqué que Rodolphe X... a stationné son véhicule "à cheval

bien immobilier est de plus de 33 000 m² et est dotée d'une carrière de 1 200 m² disposant de cinq boxes et de trois paddocks de 9 000 m², les anciens propriétaires ayant une activité de pension de chevaux

X..., alors qu'il participait à un match de polo, a été grièvement blessé à la suite de la chute du cheval qu'il montait, survenue lors d'un contact provoqué par M.

même lettre recommandée en date du 26 février 1992, Martine Z..., épouse X..., avait avisé le juge d'instruction qu'elle avait confié la défense de ses intérêts à la société civile professionnelle Chevet-Noël

X..., qui avait acquis un cheval pour le prix de 125 000 francs, l'a vendu 60 000 francs à M.

X... est venu me régler son préavis de décembre, ainsi que les leçons et le travail de son cheval du mois dernier. Mon patron, M.

Selon l'arrêt attaqué (Dijon, 7 avril 2022), le 17 septembre 2016, la société Equicoach.org a vendu à la société Ferme équestre de [Adresse 3] un véhicule aménagé pour le transport de chevaux et comportant

X..., propriétaire de trois véhicules d'une puissance fiscale de 21 et de 31 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation présentée le 17 décembre 1993, assigné le directeur des services fiscaux des Yvelines

camion et l'ensemble autoroutier qui le précédait, alors que ce dernier après freinage se déportait sur la gauche pour éviter un ensemble agricole, tracteur et remorque, stationné sans signalisation à cheval

effectifs normaux de l'entreprise pour la durée d'une réunion, les jours d'affluence provoquée par des circonstances non maîtrisables liées aux conditions météorologiques ou à la renommée particulière des chevaux

scène ou intervention d'un tiers destinée à donner force ou crédit à l'allégation mensongère ; qu'en l'espèce, en établissant un contrat écrit faisant état de la cession de 95 % de la propriété d'un cheval

le chat le 20 mai 2017 pour l'apporter à l'adoptante ne lui a pas « dérobé » le chat ; qu'en effet, Mme C... écrivait à la présidente de l'association le 28 mai 2017 : « Samedi, votre bénévole est venue

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cherkate Nowsaki Va Omran Teheran, dont le siège est avenue

X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 17 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation, présentée le 31 décembre 1990, assigné le directeur des Services fiscaux devant le

puis à la suite d'une perte de contrôle dérapait en direction du couloir gauche de circulation, dans lequel il heurtait violemment un véhicule R5 circulant en sens inverse et conduit par Alexandra Cheval