A... et la société Le Chêne constructions (la société Le Chêne) ont conclu un contrat de construction d'une maison d'habitation ; que M.

X... a été engagé par contrat à durée déterminée le 14 juin 1997 en qualité de chef monteur pour participer à la production de Disney Channel, par la société Vidéo service télé Europe ; que ce contrat

Clear Channel France, après débats en l'audience publique du 23 juin 2021 où étaient présents M.

Y... a demandé reconventionnellement la réparation des dommages résultant pour lui d'un chéneau défectueux dans l'immeuble de M.

Y... et à la société Marven parfumerie la quasi-totalité des actions composant le capital de la société Parfumerie Bernier, qui exploitait un fonds de commerce de parfumerie ; que les sociétés Chanel et

de Dijon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Aldi Marché 9, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la Société Leader Distribution Chenove

Il s'agit d'une mini pelle chenilles 5 tonnes de couleur jaune, n° de série FAYRVIO45V8A203949/5.

sexuelle commise par abus d'autorité que Iui conféraient ses fonctions sur une patiente et l'a condamné de ce chef ; "aux motifs que le médecin, au cours de son examen médical, s'est mis à caresser les cheveux

sans remplir les conditions exigées par la loi ; "aux motifs que le 24 novembre 1988, deux individus se faisant passer pour des policiers abusaient de la crédulité d'une personne âgée demeurant à Chemère

anomalies relevées par le rapport d'expertise psychiatrique, et tout en relevant des contradictions entre les descriptions initialement faites par les victimes, notamment sur la couleur et la longueur des cheveux

Z..., chef d'équipe, ayant 23 ans d'ancienneté ; qu'arrivés sur place, les ouvriers avaient constaté qu'il s'agissait d'une fuite à la toiture, et non au chéneau, et que Walter Y..., au lieu de rebrousser

masses para-cervicales, ce qui correspond à la scène de violences décrite par la victime au cours de laquelle son mari l'aurait projetée contre le mur, lui aurait bloqué les épaules, tiré le bras et les cheveux

"préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver", les "préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux

Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 octobre 1991 par le tribunal d'instance de Marseille, au profit de l'ADSEA, dont le siège est à Marseille (11e) (Bouches-du-Rhône), Les Chênes

faits que son amie lui avait fait part de ce qu'elle réalisait avoir été victime de viol ; qu'une concentration importante de diphénydramine de 18,1 pg/mg à 81.0 pg/mg a été trouvée dans I'analyse des cheveux

surveillance qui aurait permis une extraction plus rapide de l'enfant ; que terminant l'analyse des observations de la partie civile, les experts indiquent que le docteur Z... s'est déplacée au chevet

° 3 768 016, déposée le 20 septembre 2010 à l'Institut national de la propriété industrielle (l'INPI), pour désigner les produits de « parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux

la juridiction de proximité, la condamnation solidaire du coiffeur et de la société Lissfactor (le producteur), fabricant du produit « Luxter » dont elle soutenait qu'il avait été appliqué sur ses cheveux

Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Pau, 20 décembre 1990) et les productions, que des travaux de transformation d'un cheneau mitoyen entre l'immeuble de M.

X..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société TV Expansion Channel 5, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens