les travaux réalisés par la société Dione, et qu'il ne résultait pas de ses constatations que les époux X... étaient tenus par le devis établi à la demande de l'assureur de Mme Y... par la société Duhalde

SIMON, A LARRIEU ES QUALITES DE SYNDIC DE LA FAILLITE DE DUFFARD, LE PRIX D'UNE PREMIERE LIVRAISON DE MARCHANDISES RECUE PAR SIMON X...

mémoires produits ; Sur le premier moyen de cassation proposé par Simone et Madeleine X... pris de la violation des articles 248, 249 et 593 du Code de procédure pénale : " en ce que Mlle Muriel Durand

DURAND DE SA DEMANDE RECONVENTIONNELLE EN DIVORCE, D'AVOIR NON SANS OMETTRE DE REPONDRE AUX CONCLUSIONS PRISES, FAIT DROIT A LA DEMANDE DE PENSION INDEMNITAIRE ET A CELLE EN DOMMAGES-INTERETS, FORMEES

N° 6472 PH SOCIETE VINICOLE GIRONDINE C/ BISBEAU PRESIDENT : M VERDIER - RAPPORTEUR : M DURAND - AVOCAT GENERAL : M [Y] A RAPPROCHER : 1ER FEVRIER 1957, BULL 1957, II, N° 104, P 63.

-Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1982 par la cour d'appel de Dijon (chambre des mineurs), au profit de : 1/ la Direction des services sociaux, boulevard Henry Dunant à Mâcon (Saône-et-Loire

Marie-Louise, en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1989 par la cour d'appel de Dijon (chambre spéciale des mineurs), au profit de M. le Directeur des Services Sociaux de Saône-et-Loire, boulevard Henri Dunant

la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-2), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 5], domicilié [Adresse 3], représenté par son syndic, la société Durand

[L] [N], tous deux domiciliés [Adresse 2], 3°/ au syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 6] [Adresse 5], représenté par son syndic en exercice, le cabinet Durand immobilier

Vu leur connexité, joint les pourvois n°s 95-45.201, 95-45.202 et 95-45.203 ; Attendu que la procédure de redressement judiciaire de la société imprimerie Durand ayant été ouverte le 8 février 1993,

QUI NE RESULTE PAS DE SES MOTIFS QU'UNE TELLE SOUS-LOCATION EST D'AILLEURS EXCLUE PAR LES MOTIFS DE LA DECISION QUI S'EST CONTREDITE, LA COUR D'APPEL AYANT DE PLUS OMIS DE REPONDRE AUX ECRITURES DE DURAND

NN..., 13°/ à la société Stars hôtel, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 14°/ à la société Garage Dunand, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 15°/ à

ES QUALITES DE SA DEMANDE EN PRESENTATION DE LISTES DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL COMMUNS A L'ENSEMBLE DES SOCIETES DU GROUPE DES ETABLISSEMENTS DURAND X...

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE A. 113-1 DU CODE DES ASSURANCES; ATTENDU QUE LA DECISION ATTAQUEE A ADMIS QUE DURAND AVAIT LA FACULTE DE RESILIER AVANT LA FIN DE LA PREMIERE PERIODE TRIENNALE D'ASSURANCE

cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le GALL et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DURAND

[G] [H], domicilié [Adresse 3], [Localité 1], 2°/ la société Excen Gardanne notaires & conseils, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], anciennement dénommée SCP Durand Marigot

résultent des déclarations de la partie civile, qui affirme que le mandat détenu par Claude X... est un faux et que le montage financier a ( été imaginé par ce dernier, des déclarations de l'avocat Dunand

(l'Industrielle Agricole) et dont la provision consistait en un prêt destiné à financer l'achat d'une voiture automobile à Durand, le montant dudit prêt ayant été versé à ce dernier par Civray, mandataire