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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100257

Cassation

3 mars 2010

3 mars 2010

professionnelles de chacun au regard du marché du travail, les conséquences des choix professionnelles faits par l'un des époux pendant le temps de la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100760

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

, - leur qualification et leur situation professionnelles, - les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110913

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

[M] du 13 mai 2015 à 20h08 lui transmettant son dernier devis accepté faisant mention de la dépose et de la pose des fenêtres et lui indiquant « si vous voulez vous occuper des volets vous-même, il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110110

Cassation

16 mars 2016

16 mars 2016

époux, leur qualification et leur situation professionnelles, les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110369

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

- leur qualification et leur situation professionnelles, - les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101154

Cassation

19 octobre 2016

19 octobre 2016

époux, leur qualification et leur situation professionnelles, les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110561

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Qu'au vu de la configuration, « le volet hors sol peut être positionné soit côté escabanc ce qui est un non-sens en termes d'utilisation du bassin puisqu'il faudra enjamber ce dernier pour pouvoir accéder

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110457

Cassation

4 juillet 2018

4 juillet 2018

époux, leur qualification et leur situation professionnelles, les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00308

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

écritures) ainsi: "II suffisait à la BANQUE POPULAIRE d'écrire pour s'opposer à la déchéance de son droit et indiquer que des sommes restaient dues par le débiteur principal ou "il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101364

Cassation

19 novembre 2014

19 novembre 2014

époux - leur qualification et leur situation professionnelle -les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100358

Cassation

1 avril 2015

1 avril 2015

leur qualification et situation professionnelles, les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la durée de la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101383

Cassation

2 décembre 2015

2 décembre 2015

époux, leur qualification et leur situation professionnelle, les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101187

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

époux, leur qualification et leur situation professionnelles, les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100798

Cassation

25 juin 2014

25 juin 2014

;- leur qualification et leur situation professionnelles ;- les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100798

Cassation

4 juillet 2012

4 juillet 2012

époux, - leur qualification et situation professionnelle, - les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100091

Cassation

26 janvier 2011

26 janvier 2011

prévisible ; que dans la détermination des besoins et des ressources, le juge prend en considération, notamment, l'âge et l'état de santé des époux, la durée du mariage, le temps déjà consacré ou qu'il leur faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100492

Cassation

18 mai 2011

18 mai 2011

compensatoire, « le juge prend en considération notamment : (…) les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100124

Cassation

13 février 2013

13 février 2013

époux - leur qualification et leur situation professionnelles - les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300671

Cassation

4 juin 2013

4 juin 2013

été abandonné dont ils ne subissaient plus les inconvénients, et dont elle ne conteste pas qu'il ne se distingue plus du restant de la forêt et qu'il est impraticable par endroit à tel point qu'il faudra

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00629

Cassation

14 mai 2025

14 mai 2025

[Y] de lui présenter les devis des sociétés concurrentes afin de lui permettre de s'aligner sur les mêmes prix en lui précisant qu'il ne faudra pas procéder à une simple copie de ces documents. 19.

Source officielle

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