des bobines de papier situées à plus de trois mètres de haut, un ouvrier de la cartonnerie dirigée par la prévenue a grimpé sur des bobines rondes et lisses situées plus bas et sur lesquelles il a glissé

responsabilité limitée (EURL) Régis X..., elle-même également assurée en responsabilité décennale par la compagnie GAN incendie accidents ; que la réception est intervenue le 30 octobre 1992 ; qu'en 1993, des glissements

[H] [V] A... expliquant que l'échelle avait glissé lorsqu'il y était monté ; qu'aussi et sauf à soutenir une chose et son contraire, il est contradictoire pour les assureurs de prétendre

J'ai freiné, mais la voiture a un petit peu glissé. J'ai roulé sur cette chose qui était par terre et qui a tapé sous ma voiture.

rapport, ni que Mme Y... avait perdu le contrôle de son véhicule avant l'accident ; que Mme Y... a toujours eu la même version des faits, ayant déclaré à la gendarmerie que la voiture avait légèrement glissé

syndic la société Gestrim, celui du bâtiment C ayant un autre syndic, et le syndicat général de l'ensemble des immeubles, dit ABCD, ayant également pour syndic la société Gestrim ; qu'à la suite de glissements

de déplacer les rouleaux, chacun mesurant 1,40 mètre de long et pesant 80 kilogrammes ; que pour aider Maher X..., Mohammed D... s'était saisi de l'extrémité de l'un des rouleaux, dos au vide, avait glissé

causée par une quelconque manoeuvre du véhicule ou plus généralement par un fait de circulation (conclusions, p. 5, antépénultième §) ; qu'en retenant néanmoins qu' « il n'est pas contesté que le glissement

Y... la construction d'une maison individuelle sur un terrain lui appartenant sis commune du Robert (Martinique) ; que, le 18 novembre 2004, suite à de fortes pluies, un glissement de terrain s'est produit

obligation générale de reclassement de l'ensemble de ses salariés visés par une mesure de licenciement pour motif économique ; qu'en l'espèce les modifications d'horaires du personnel ayant conduit par glissement

régulièrement cotées ; que trois documents sont versés aux débats ; le premier, produit à l'audience par le conseil du prévenu, dont il pense qu'il s'agit de celui initialement remis au tribunal, et glissé

Z..., témoins oculaires de l'accident, que la personne décédée sur place, qu'ils ont vu glisser de l'habitacle sur le trottoir, était bien le passager avant droit du véhicule, alors que le conducteur,

/, que n'a plus la qualité de cyclomotoriste, celui qui après avoir chuté sur la chaussée se trouve immobilisé à terre lorsqu'il est heurté par un véhicule ; qu'ayant constaté que la chute et le glissement

Y... des travaux de défrichage et de dessouchage d'un talus et de terrassement ; qu'un éboulement et un glissement de terrain se sont produits ; que le permis de construire a été délivré le 8 août 2006

Toutefois, il n'a pas constaté de glissement.

rouleaux métalliques et, la seconde, de procéder au " nettoyage industriel " des lieux ; qu'au cours de l'intervention confiée à la société Siempa, l'un des rouleaux, d'un poids d'une tonne et demie, a glissé

digitales, justifiant une incapacité totale de travail fixée par le médecin légiste à trois mois et demi, alors qu'il était intervenu sur une bobineuse à la suite d'un bourrage de papier, son bras ayant glissé

une lettre au juge d'instruction pour lui signaler qu'une erreur matérielle de transcription concernant l'adjectif "espagnol", alors que la langue dont il était question était le portugais, s'était glissée