Jean-Marc TTTTTT..., domicilié [...]                          , 192°/ M. Christian UUUUUU..., domicilié [...]                           , 193°/ M.

Marcel X..., demeurant Château de Chemant à Blaison-Gohier (Maine-et-Loire), 2°) de Mme Alvina A..., épouse de M.

HE1 COUR DE CASSATION ______________________ Décision du 18 juin 2025 Rejet non spécialement motivé Mme MARIETTE, conseiller doyen faisant fonction de président Décision

Logis Saint-Jean, dont le siège est [Adresse 1], défenderesse à la cassation.

Marcel Z..., demeurant Auberge de la Rode, RN 113 à Uchaud (Gard), agissant tant en son nom qu'en sa qualité d'héritier de Jean Z..., né le 21 juin 1894, ayant demeuré à Souffrignac, décédé le 3 septembre

Francis Gautrand, 90 / de Mme Gautrand, 91 / de M. Marcel Gebus, 92 / de M. Gérard Ghio, 93 / de Mme Ghio, 94 / de M. Patrick Girard, 95 / de Mme Girard, 96 / de M.

B..., ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Idsa, la société Nouvelle Martet Mercier, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Régine Z..., épouse Y..., demeurant 57/61, rue du Président

Jean-Paul A..., demeurant tous deux Le X... Robert à Saint-Nicolas-du-Tertre (Morbihan), 3 / Mme Marcelle A..., née B..., demeurant La Noe Y..., Les Fougerets (Morbihan), 4 / M.

Jean-François Z..., de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat des époux Jean-Rémy Z..., les conclusions de M.

Marcel, - AN... Jeanne, - AO... Marcel, - AP... Mireille, - AQ... Paulette, - AQ... Paule, - l'indivision AQ..., - AR... Jean, - AS... Madeleine, - AT...

Francis, CSE FRANCIS Y..., - C...

Y... à la somme de 324 000 francs en tenant compte d'une incapacité permanente partielle de 27 % ; "aux motifs que, Marcel Y... reste discret sur ses activités actuelles et indique seulement avoir

Jean-Yves ; 2°) Monsieur XA... Jean-Michel ; 3°) Monsieur X... Daniel Simon ; 4°) Monsieur Y... Marcel ; 5°) Madame A... épouse G... O... ; 6°) Madame C... épouse XA...

Jean-Marcel Y..., demeurant Le Chable Beaumont, 74160 Saint-Julien-en-Genevois, 3°/ Mme Francine Y..., épouse X..., demeurant place de la Libération, 74160 Saint-Julien-en-Genevois, en cassation d'un

Jacky A..., demeurant 9, résidence Le Buisson, La Mare aux Chevaux, Fumeçon (Eure), 5°) de M. Marcel B..., demeurant ... (Eure), 6°) de M. Sylvain B..., demeurant ... (Eure), 7°) de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

C..., demeurant à Taina (Polynésie Française), 4 / de M. Alphonse, Jean-Marie D..., demeurant Mataia PK 46,50 (Polynésie Française), 5 / de M. Gaspard ZX...

Jean-Pierre, D... Isabelle née C..., N... Sandrine, O... Jean-Pierre, S... Jean-Marc, W... Isabelle, XX... Nicole, YY... Nadine, JJJJJJ... GGGGGG... FF..., II... Marie-Christine, NN... Gisèle, NN...

alinéa 4, du même Code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 1er octobre 2001), que, par acte authentique du 4 janvier 1975, Mme X..., et ses enfants, Jean X... et Marcelle X... épouse Y..., ont