Laurent-Atthalin, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M. Gaunet, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Laurent X..., tandis que seul M.

Blaser, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Pascal Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 30 avril 2015 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société Laurent Perrier diffusion, groupement

. - Il court il court le führer, le führer du bois mesdames - Barbie tu dors ; Jean Moulin, Jean Moulin va trop vite - Bravo Mathilde, tu chantes très bien et il est venu avec toi ton papy ?

Michel, Bruno et Laurent X...et la société Bruno et Laurent X... .

Après avoir constaté la nullité du contrat du 23 août 2012 en raison de son illicéité, l'arrêt énonce, à bon droit, que la répétition des prestations peut être réclamée. 6.

Sur le rapport de Mme Rat, conseillère référendaire, les observations écrites de Me Laurent Goldman, avocat de l'établissement public foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur, de la SCP Célice, Texidor, Périer

Sur le rapport de Mme Vernimmen, conseillère référendaire, les observations écrites de Me Laurent Goldman, avocat de la société Foncière 2001, après débats en l'audience publique du 7 octobre 2025 où étaient

Laurent X..., qui a reçu la pleine propriété de 500 actions et la nue-propriété de 1 400 actions de la société Sodiroche ; qu'un redressement de droits d'enregistrement a été notifié au donataire, qui

, à Clichy-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 novembre 1989, où étaient présents : M.

Laurent S..., demeurant ..., 23 / de M. Stéphane T..., demeurant ..., 24 / de M. Alain U..., demeurant ..., 25 / de M.

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M. Benhamou, conseiller, Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire, M.

en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre sociale), au profit de l'Entreprise générale Léon Grosse, sise Route de la Baronne, BP 122 à Saint-Laurent-du-Var

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, MM. Boittiaux, Boubli, conseillers, Mme Beraudo, conseiller référendaire, M. Graziani, avocat général, M.

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, Mme Delaroche, conseiller, M. Gaunet, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

cour d'appel de Bordeaux (1e chambre, section A), au profit de : 1 / la compagnie La France, dont le siège social est ... (9ème), 2 / la SOFI SOVAC, dont le siège social est zone industrielle du Bois

), au profit : 1 / de la société anonyme Cogiroute-la-Hénin, dont le siège est sis ... (16ème), 2 / de la société anonyme Assurances Poussier Bernard, dont le siège est sis ... à Fontenay-sous-Bois

L'aval sera recueilli directement sur chacun des billets à escompter par la mention « bon pour aval » et signature de l'avaliste.