l'incapacité ; Attendu que pour retenir un taux d'incapacité supérieur à celui apprécié par le médecin consultant, l'arrêt énonce qu'à la date du 31 janvier 2013, Mme Y... présentait une limitation légère

promis de vendre un lot, l'acquéreur a fait réaliser une étude géotechnique par la société Armasol, qui a conclu à la nécessité de la réalisation de fondations spéciales en lieu et place de fondations légères

celui-ci d'un compte rendu d'examen médical réalisé en 2002, au sein d'un centre de santé de la caisse primaire d'assurance maladie, faisant état des difficultés de miction ainsi que d'une prostate légèrement

flacon et propriétaire d'une marque figurative tridimentionnelle déposée le 6 mai 1994, pour désigner en classes 3, 5 et 21 divers produits notamment la parfumerie, ainsi décrit : "cône très allongé légèrement

Elle a confié le lot plâtrerie, cloisons légères, menuiseries bois et faux plafonds à la Société d'étude plafonds isolation cloisons (la SEPIC). 3.

. ; "aux motifs que Guy Y... a reconnu avoir mis son doigt dans le sexe de Virginie X... et légèrement pénétré son sexe, sans protection, dans le vagin de la partie civile alors qu'elle se trouvait

de celles de la victime qui dit avoir reçu des coups notamment au visage ; qu'il en est résulté une luxation des dents avec hypersensibilité, une incapacité de travail avec des souffrances endurées légères

volontairement porté des coups à Lamine Comma, enfant âgé de moins de quinze ans, comme étant né le 16 août 1983, ou commis à son encontre des violences ou voies de fait à l'exclusion des violences légères

circonstances de fait que le choc s'était produit à l'extrémité droite du pare-chocs avant du véhicule des gendarmes et à l'extrémité arrière gauche du cyclomoteur; qu'ainsi le fourgon qui roulait légèrement

valoir que les prélèvements relevés en 1988, 1989 et 1990 étaient justifiés par les résultats enregistrés aux bilans clos, respectivement, en 1987, 1988 et 1989, lesquels avaient été positifs ou légèrement

des violences volontaires auxquelles la personne est accusée d'avoir participé ; qu'il ressort des propres constatations de l'arrêt attaqué que la mort de la victime a procédé, non pas des blessures légères

pour but d'éviter le maximum de licenciements, qu'à sa lettre pour conclure que la société Chaffoteaux et Maury avait rempli ses obligations en offrant aux salariés un poste, même à une distance légèrement

désormais de plusieurs primes d'un montant annuel global bien plus important que la prime de vacances qui leur était antérieurement allouée par la société Les Nouvelles Galeries (prime de vacances légèrement

des conducteurs n'a commis de faute, la répartition de la dette de responsabilité se répartit entre eux par parts-viriles ; que ne commet pas une faute l'automobiliste qui, de nuit, entre en très légère

l'article 1116 du Code civil ; 2 / que les cessionnaires faisaient observer que la société Prestograph avait connu un exercice 1999 déficitaire de 61 947 francs ; que ses résultats avaient été très légèrement

se bornant à avancer que « ce type de comportement n'est pas admissible et doit être sanctionné, quand bien même il n'y a pas d'antécédents judiciaires et quand bien même le contrôle des actes est légèrement

plages reposant à l'est sur un mur défaillant et mal fondé, se soient transmises sur le radier du bassin, et réciproquement, ce qui démontrerait qu'il n'est pas complètement indépendant et qu'il ait légèrement

porté un coup de poing, Pascal Bonnaire l'aurait contrainte, malgré ses cris de douleur, à se soumettre à une pénétration anale, qu'il aurait ensuite tiré un coup de revolver à grenaille, la blessant légèrement

[Z] a sollicité un nouveau devis, d'un montant légèrement inférieur, intégrant des modifications et la fourniture d'une corniche ; que, ce nouveau devis ayant été accepté par le maître d'oeuvre, les pierres

Z... a chuté et s'est légèrement blessé ; qu'une incapacité de travail de cinq jours a été constatée par un médecin, portée à vingt et un jours par un autre ; que poursuivi pour violences, consistant dans