AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Nicole Olivier, qui soutient

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 19 AVRIL 2023 La société L'Olivier

_________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 JUILLET 2026 1°/ la société Thébaïde, société par actions simplifiée unipersonnelle, 2°/ la société Olivier

LOGISTIC et DERBERRY à 1 an d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, le second pour démarchage illégal à 2 mois d'emprisonnement avec sursis, les a relaxés pour le surplus, a relaxé Steven Z..., Olivier

A..., ès qualités d'administrateur au redressement judiciaire de la société anonyme Ollivier, demeurant ..., 4 ) M.

surtout Daniel E..., au service de la gérante, déclarant sans ambiguïté avoir aperçu le geste effectué par le prévenu en direction du plaignant; que militent également en ce sens les dépositions tant d'Olivier

Nanterre et d'avoir rejeté son action en contrefaçon, alors, selon le moyen, que le procès-verbal de saisie-contrefaçon désignait l'huissier instrumentaire par les termes suivants : "SCP Pascal Maze et Olivier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ollivier, société anonyme, dont le siège

déclarations initiales et désignait Y... comme l'auteur du coup mortel (...) . que les reconstitutions faites en l'absence de Y... et A... n'ont pas donné de résultats incompatibles avec les déclarations d'Olivier

Olivier X... et la MPF; que cette dernière a appelé en la cause M.

pourvoi formé par : - L'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC PRES LE TRIBUNAL DE POLICE DE PARIS, contre le jugement dudit tribunal, en date du 7 septembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre Olivier

Olivier, - F... Daniel, - G... Christian, - H...

charger indûment, sans bon de sortie, de la marchandise dans un camion à destination de son domicile; qu'en fait, Hubert A... n'a pas personnellement exécuté son chargement, mais en a donné ordre à Olivier

complètement décalé sur la gauche ; le véhicule le heurtant au niveau de l'arrière droit ; Charles Z... confirmait ces déclarations, précisant que la motocyclette roulait à une vitesse raisonnable ; Olivier

Olivier, - Z...

. ; que le 26 février 1998, il leur a donné congé au motif qu'ils avaient atteint l'âge de la retraite et subsidiairement, pour reprise au profit soit de son fils Olivier et de Mme X..., sa mère, soit

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'assises de la POLYNESIE FRAN AISE, en date du 28 septembre 2005, qui, pour viols aggravés, l'a condamné à 14 ans de réclusion criminelle ; Vu le mémoire produit

14 novembre 1991 et que la SNCF justifie de dépenses d'entretien régulières en 1992, 1993 et 1994 ; qu'il apparaît ainsi que l'article 4 de la loi du 15 juillet 1845 a été respecté ; que le témoin Olivier

(Val-de-Marne), 6°) l'Entreprise Olivier, dont le siège est ... à Saintes (Charente-Maritime), 7°) M. Albert Y..., demeurant ...

Maurice X... exerçait effectivement deux activités à plein temps au moment de l'accident, l'une de gérant du restaurant Le Mas des oliviers et l'autre de responsable de nuit de la société Brass, la cour