Patrick, - Y... Jacqueline, épouse H..., - N... Antonio, - B...

Roxane, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 8 avril 2003, qui, dans la procédure suivie contre Patricia Z..., notamment, pour escroqueries a prononcé

Véronique, épouse C..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 22 janvier 1993 qui, dans la procédure suivie contre Patrick Y... du chef de blessures

Patrick qui se borne à produire les attestations versées par Madame X...

Patrick, - Y...

Patricia, épouse Y..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de sa fille mineure Sandrine Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du

de motifs ; "en ce que l'arrêt infirmatif de la cour d'appel de Colmar a déclaré le prévenu coupable d'usage de faux et, en répression, l'a condamné à une peine d'amende de 5 000 euros ainsi qu'à payer

les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Patrick

Georges X..., 2 / de Mme Patricia X..., demeurant ensemble ..., 3 / de M. Florent Z..., demeurant ..., 4 / de M.

Jean-Patrick X..., en sa qualité d'ayant droit de Mauricette X..., à payer à la société Centre de confort et de mobilité la somme de 10 600 euros avec intérêts au taux légal à compter du 7 décembre 2009

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, du 18 septembre 1992, qui, pour infraction à la loi du 30 décembre 1906 sur les ventes au déballage, l'a condamné à une amende

Patrick Le G..., Alain I..., Monique F..., épouse K...,...

Patrick X..., coïndivisaires, à payer à M.

P..., Jacques Q... et Patrick R..., contrôleurs des Impôts, tous des impôts et spécialement habilités par le directeur général des Impôts en application des dispositions de l'article L.16.B et R.16.B-

l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur la recevabilité du mémoire en défense : Attendu que Eric A..., Frédéric B... et Patrick

Patrick Derdeyn, conseiller, M.

Jean-Patrik X..., domicilié [...]                                         , 2°/ à Mme Marie-Françoise X..., domiciliée [...]                                , tous deux pris tant en leur nom personnel

Patrick E..., demeurant à Saint-Sauflieu (Somme), ..., 5°/ M. Pascal E..., demeurant à Saint-Sauflieu (Somme), ..., 6°/ M.