CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

808 résultats pour « Plumed »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372458cd58014677414bda

Cassation

29 septembre 2004

29 septembre 2004

Pluyette, conseiller le plus ancien en ayant délibéré, en remplacement de M. le président Lemontey, en son audience publique du vingt-neuf septembre deux mille quatre.

Source officielle
CC

civ1

61372458cd58014677414bdc

Cassation

29 septembre 2004

29 septembre 2004

Pluyette, conseiller le plus ancien en ayant délibéré, en remplacement de M. le président Lemontey, en son audience publique du vingt-neuf septembre deux mille quatre.

Source officielle
CC

civ1

6137245ccd58014677414d8a

Cassation

29 septembre 2004

29 septembre 2004

Pluyette, conseiller le plus ancien en ayant délibéré, en remplacement de M. le président Lemontey, en son audience publique du vingt-neuf septembre deux mille quatre.

Source officielle
CC

civ1

613723b9cd5801467740d5c3

Cassation

13 mars 2001

13 mars 2001

Pluyette, conseiller rapporteur, M. Sargos, conseiller, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

613723a6cd5801467740c812

Cassation

9 mai 2001

9 mai 2001

Pluyette, conseiller rapporteur, M. Aubert, conseiller, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

613723cecd5801467740e685

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Pluyette, conseiller rapporteur, M. Aubert, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

éclaré former un pourvoi contre la banque, mais non pasc/Mme Y

61372663cd580146774252aa

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

Pluyette, conseiller rapporteur, M. Sargos, conseiller, M. Gaunet, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

613723f3cd580146774104c3

Cassation

7 mai 2002

7 mai 2002

Pluyette, conseiller rapporteur, M. Bouscharain, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mme Aydalot, greffie r de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

61372446cd58014677414278

Cassation

29 septembre 2004

29 septembre 2004

Pluyette, conseiller le plus ancien en ayant délibéré, en remplacement de M. le président Lemontey, en son audience publique du vingt-neuf septembre deux mille quatre.

Source officielle
CC

civ1

61372458cd58014677414bd9

Cassation

29 septembre 2004

29 septembre 2004

Pluyette, conseiller le plus ancien en ayant délibéré, en remplacement de M. le président Lemontey, en son audience publique du vingt-neuf septembre deux mille quatre.

Source officielle
CC

civ1

61372445cd580146774141a1

Cassation

29 septembre 2004

29 septembre 2004

Pluyette, conseiller le plus ancien en ayant délibéré, en remplacement de M. le président Lemontey, en son audience publique du vingt-neuf septembre deux mille quatre.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C101001

Cassation

22 octobre 2008

22 octobre 2008

Pluyette, conseiller doyen faisant fonction de président, en son audience publique du vingt-deux octobre deux mille huit.

Source officielle
CC

civ1

6137242ccd580146774132ed

Cassation

29 septembre 2004

29 septembre 2004

Pluyette, conseiller le plus ancien en ayant délibéré, en remplacement de M. le président Lemontey, en son audience publique du vingt-neuf septembre deux mille quatre.

Source officielle
CC

civ1

613723c2cd5801467740dc89

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Pluyette, conseiller rapporteur, M. Aubert, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

613723b4cd5801467740d221

Cassation

13 février 2001

13 février 2001

Pluyette, conseiller rapporteur, MM. Sargos, Aubert, Bouscharain, Bargue, Croze, conseillers, Mmes A..., Cassuto-Teytaud, Verdun, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

61372312cd580146774050b8

Cassation

29 janvier 1998

29 janvier 1998

Le Hir, demeurant 26, route de Pont Coulard, 22560 Pleumeur-Bodou, 24°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

61372380cd5801467740a9ee

Cassation

20 juin 2000

20 juin 2000

Pluyette, conseiller rapporteur, M. Sargos, conseiller, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

61372382cd5801467740ab82

Cassation

6 juin 2000

6 juin 2000

Pluyette, conseiller rapporteur, M. Sargos, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

6137238dcd5801467740b474

Cassation

30 janvier 2001

30 janvier 2001

Pluyette, conseiller rapporteur, M. Aubert, conseiller, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

6137238ecd5801467740b508

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

Pluyette, conseiller rapporteur, MM. Sargos, Aubert, Bouscharain, conseillers, Mmes Y..., Verdun, Cassuto-Teytaud, conseillers référendaires, M.

Source officielle

Page 12 sur 41

← PrécédentSuivant →