parcelles [...] et [...] ne se situeraient pas nécessairement en partie haute du terrain concerné, de sorte qu'il résultait du document de la société Les maisons de Saint-Germain, selon lequel « le profil

d'attestation faisant état de faits matériellement inexacts ; que la cour d'appel ne pouvait, pour l'écarter, se fonder sur des motifs hypothétiques tirés notamment de ce que, si l'attestation de Prycille

qualification ; que dès lors en déclarant que l'employeur aurait dû proposer à Mme B... le poste de secrétaire de direction occupé par Mme Z..., en l'y adaptant après formation, sans examiner les profils

particulier et il n'existait dès lors aucune obligation légale ou jurisprudentielle de lui adjoindre un autre dispositif supplémentaire du type filet ou mousse de protection ; que, compte tenu du profil

leurs conclusions d'appel, la compagnie Air Liberté et ses représentants faisaient valoir que, dans le cadre du plan social, "si des besoins de formation apparaissaient nécessaires afin d'adapter le profil

leurs conclusions d'appel, la compagnie Air Liberté et ses représentants faisaient valoir que, dans le cadre du plan social, "si des besoins de formation apparaissaient nécessaires afin d'adapter le profil

autre salariée ait vu son projet dans le domaine de la petite enfance validé ne pouvait être retenu à lui seul pour démontrer l'iniquité de la décision prise à l'égard de la salariée, dès lors que le profil

[C], qui contestait que le numéro de téléphone attribué au profil [1] ainsi que l'adresse électronique n'étaient pas les siens au moment des faits, et, ne répondant pas aux conclusions du demandeur, qu'elle

gestion était "d'obtenir la valorisation du capital confié sans prendre de risque", selon une gestion prudente et en vue de l'obtention d'une performance régulière, l'offre de gestion préconisant un "profil

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Joint les pourvois n° 15-18.376 et 15-20.003 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que salarié de la société Rhône-Progil

novembre 2013 et 6 mars 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Decathlon, société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Promiles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Institution de retraite et de prévoyance Rhône Progil (IRP-RP), dont le siège

vente sous sa marque "le ravageur" d'outils coupants pour machines à bois ; que dans son catalogue figuraient deux articles désignés comme "porte-outils n 8 et ses couteaux à moulurer" et "disques à profiler

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE DU CHATEAU DE LA PREUILLE

collectifs se substituent dès leur entrée en vigueur aux usages antérieurs, même si ces derniers étaient plus favorables aux salariés ; que les statuts de l'institution de retraite et de prévoyance Rhône-Progil

être exclue si ces pratiques n'ont engendré ni perte ni gain manqué pour les demandeurs ; qu'en l'espèce, l'arrêt attaqué constate successivement que le service UberPop attirait des personnes dont le profil

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 janvier 1997), que la société Sermit a fabriqué une semi-remorque qu'elle a vendue à la société des Transports Roubon à l'aide de profilés

(Deux-Sèvres), 2°) de la société des Etablissements Prunot, dont le siège est BP. 7, à Mussy-sur-Seine (Aube), prise en la personne de son liquidateur judiciaire, M.