1°/ à Mme [T] [S], domiciliée [Adresse 3], en qualité d'associée et d'ancienne gérante de la société Cabinet H&D, 2°/ à Mme [G] [N], domiciliée [Adresse 5], 3°/ à la société Cabinet Immobilier Rivet-Lenoble

du Mans, des sociétés Rillettes Bahier, Charcuterie Boussard, Cosme, Rillettes Coudray, Rillettes sarthoises Demont, Fassier, Fresnais Berge, Guérineau, Labelle, Lhérault, Lhuissier Bordeau-Chesnel, Rillettes

Bahier, de la société Charcuterie Boussard, de la société Cosme, de la société des Rillettes Coudray, de la société Rillettes sarthoises Demont, de la société Fassier, de la société Fresnais Berge, de

de subordination juridique entre la SMSP et Pénisio Y...obligeant cette société à se mettre en règle avec la réglementation sociale applicable sur ce territoire ; que l'inscription de Pénicio Y...au Ridet

Z..., de nationalité turque, alors qu'il était occupé à près de sept mètres de hauteur à combler les rives d'un bâtiment en construction afin de rattraper l'écart entre le sommet du pignon et la charpente

auprès de la société BNP personal finance, M. et Mme C... et M. et Mme Z... auprès de la Caisse d'épargne et de prévoyance de Bretagne-Pays-de-Loire et M. et Mme XX... auprès de la Banque populaire Rives

préjudice de Christian Z... et à Saint-Just-Saint-Rambert (Loire), dans la nuit du 12 au 13 novembre 2002 au préjudice des époux A..., ainsi que de l'outillage dérobé au cours d'un vol aggravé commis à Rive-de-Gier

l'a dit entièrement responsable des conséquences dommageables de ces faits ; "aux motifs qu'il est constant que Gilles X... exploite une parcelle de terrain de 35 ha dont l'un des côtés longe la rive

paragraphe 1, du règlement n° CEE 2081-92 du Conseil des Communautés européennes du 14 juillet 1992 ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que l'Association des fabricants industriels des rillettes

décisif, invoqué aux conclusions, que la mise en oeuvre de l'exclusivité de vente était progressive et subordonnée à la création de magasins de détail par Allure dont le premier a eu lieu dès 1983 pour la rive

cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1987 par la cour d'appel de Limoges (2e chambre), au profit de : 1°/ la société anonyme MIDI AUTO, dont le siège social est à Brive (Corrèze), avenue Jean-Charles Rivet

Azas, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lecante, les observations de la SCP Nicolas, Masse-Dessen et Georges, avocat des Etablissements Rinet Frères et de M.

Hubert, - LA SOCIETE POMPES FUNEBRES RIVE GAUCHE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 15 février 1996, qui, dans les poursuites exercées contre

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 26 NOVEMBRE 2025 La société Académie [3] Rive

Philippe F..., demeurant ... de Fer, 76000 Rouen, 8 / la société civile professionnelle Hervé Chassaing, Jacques Rivet et Rémy E..., dont le siège est ..., 9 / la société civile professionnelle Xavier

Gabriel C..., demeurant cité de Rivet, bâtiment Camus à Brive (Corrèze), 7 / de M. Paul Z..., demeurant ... (Corrèze), 8 / de Mlle Annick E..., demeurant ... (Tarn), 9 / de M.

a transmis le dossier au Cabinet Rivet-Bénezet, conseils juridiques spécialisés dans la rédaction des actes ; que ces derniers ont établi, les 31 août/24 septembre 1979, l'acte de vente du fonds de commerce

ayant été modifiées de 37,05 à 37,32 mètres, en une augmentation de la profondeur des balcons de 20 centimètres, en une modification de la structure porteuse du bâtiment, en l'ajout d'un acrotère en rive