X... et de la société SNECS-CFE/CGC ; Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du cinq janvier deux mille cinq.

Ce sujet a notamment été abordé lors du CHSCT du 4 novembre 2016 (point 2 de l'ordre du jour), à la demande des représentants du personnel au CHSCT constatant les difficultés récurrentes aux stands sneakers

à Trinité dans le bâtiment Karine au Val Beauséjour avec sa soeur et sa nièce, alors que le contrat de bail pour cet immeuble révèle que cette adresse correspond à un local commercial de pâtisserie-snack

Jean-Marc ZZ..., représentant du SNECCA-CGC, tous domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, composée conformément aux articles R. 431-

Dans le cas présent, depuis juillet 1991, la salariée n'a jamais émis la moindre protestation quant à ses horaires de travail qui correspondaient aux nouveaux horaires d'ouverture du snack (7h-12h) qu'elle

équivoque ne peut subsister sur ce point dès lors que Mme Mariel Z... produit aux débats le contrat de location gérance régulièrement publié portant sur l'activité de distribution de carburant et de snack

télévision, SRTFO, dont le siège est ... (15ème), pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, 4°) le Syndicat national de l'encadrement de l'audiovisuel, SNEAC-CGC

Michel C..., recteur, 28) du Syndicat de l'enseignement privé Nord CFDT, dont le siège est 104, rue Jeanne-d'Arc à Lille (Nord), 38) du Syndicat CFTC (SNEC-CFTC), dont le siège est ...

..., 5 / de la Fédération des employés-cadres-techniciens agents de maîtrise (FECTAM) CFTC, dont le siège est ..., 6 / de la Fédération nationale de l'encadrement du commerce et des services (SNECS

en oeuvre de la formation CBA et principalement l'installation d'une grue dans le secteur C.B.A., Le développement des contrats de professionnalisation en TIFCC en collaboration et à la demande du SNEFCA

copropriété du 6 août 1992 et caractérisent un trouble anormal de voisinage, d'ordonner l'interdiction pour la SCI Ameto d'exploiter ou de faire exploiter, dans le cadre d'une activité de débit de boisson, snack-grill

février 2010, le règlement de copropriété a été modifié en ce sens que sont interdits tous commerces bruyants ou malodorants tels que, entre autres : cafés, bars, brasseries, boîtes de nuit, restaurants, snacks

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), dont le siège est ..., 2 / le Syndicat national des employés et cadres du commerce (SNECC

télévision, SRTFO, dont le siège est ... (15ème), pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, 4°) le Syndicat national de l'encadrement de l'audiovisuel, SNEAC-CGC

professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse régionale du crédit agricole mutuel de la Guadeloupe, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ au syndicat SUNICAG SUD, 3°/ au syndicat SNECCA

télévision, SRTFO, dont le siège est ... (15ème), pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, 4°) le Syndicat national de l'encadrement de l'audiovisuel, SNEAC-CGC

Daniel G..., Charcuterie "Chez Daniel", demeurant ..., 7°/ Mme Lucette H..., Snack Bar Rally 2000, demeurant 19, rue du Collège, 82100 Castelsarrasin, 8°/ M.

dénier à Mme [I] le bénéfice du statut des baux commerciaux et du droit au renouvellement pour avoir omis de procéder à une inscription modificative après la cessation de son activité de restaurant et de snack

(Nord), 3°/ Le syndicat SNEC-CFTC, dont le siège social est sis ...

Ils ont décidé d'ouvrir un petit magasin/snack d'alimentation dans la maison familiale.