Yanis X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 octobre 2000, où étaient présents : M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION La SASU Yankee Lima Finances, la SARLU Yankee Lima Finances et Mme X... font grief à l'arrêt attaqué DE LES AVOIR condamnés à rembourser à M.

[E], de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Presstalis, de la société MJA, ès qualités, de la société [T] Yang-Ting, ès qualités, après débats en l'audience publique du 18 octobre 2022

lesquelles les codes y figurant avaient été délibérément grattés et noircis à l'encre pour empêcher leur lecture et avoir fait procéder à différentes saisies- contrefaçon, a assigné les sociétés Sma, Yang

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 15 FÉVRIER 2024 La société Montravers-Yang

Yann, prévenu, - La SOCIETE anonyme IPODEC, civilement responsable, contre le jugement du tribunal de police de SAINT-DENIS, en date du 27 septembre 1994, qui, pour infractions aux règles relatives

Joseph, - Z...Jean-Paul, - A...Jean-François, - G...Paul, - C...Denis, - J...Patrick, - P...Albert, - P...Jean-Pierre, - Q...Jean-Yves, - R...Thierry, - U...Olivier, - V...François, - XX...Yannis

Yann X..., 2°/ Mme Florence Y..., domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 9 novembre 2015 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société

Saint-Denis (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 23 avril 1991 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (Chambre sociale), au profit du Cabinet de radiologie docteurs Tardif et Fong-Yang

Le [Date décès 1] 2015, [W] [Y], âgé de 7 ans et qui se trouvait au camping Sen Yan, exploité par la société Marissol, s'est noyé alors qu'il se baignait, au sein de l'établissement, dans un bassin naturel

Yann X... et Mlle Y... aux lieu et place de Mme Danielle X..., leur mère décédée ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du Code civil, ensemble les articles L. 121-1, alinéa 1er, L. 321-1, alinéa

[W] [G], domicilié [Adresse 3], 2°/ la société Synergie 2A consultants, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ la société [Y] Yang-Ying, société d'exercice libéral à

travail à savoir 5 semaines de travail suivies de 3 semaines de repos, la durée de travail annuel étant fixée à 1600 heures pour les ingénieurs et cadres réalisant des missions ; il soutient ainsi que Yann

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'ordonnance attaquée (Bordeaux, 5 février 2009), que par jugement du 9 octobre 2008 la procédure de liquidation judiciaire de l'EARL Yann

YANN, EST ISSU, LE 18 JUILLET 1976, DU CONCUBINAGE DE CLAUDE A...

identifié, la CIVI de la Drôme rejetait la demande en indemnisation formée par Djamila Y... veuve X... agissant en son nom propre et ès qualités de représentante légale de ses enfants mineurs Sophia et Yanis

Yann X... avait été rémunéré des ventes effectuées avec la société Azur sièges ; qu'en affirmant que la société Lacroix ne l'aurait pas mise en "demeure" (sic) de vérifier si les commissions générées par

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DIT QUE L'ACCIDENT DU TRAVAIL DONT YANES A ETE VICTIME LE 16 DECEMBRE 1975 ETAIT DU A LA FAUTE INEXCUSABLE DE SON EMPLOYEUR