susceptible de subir un préjudice personnel directement causé par l'infraction ; qu'en retenant, pour déclarer irrecevable la constitution de partie civile de l'association Écologie sans frontière, que, par essence

d'un viol aggravé ; que la cour d'assises ne peut connaître que de l'accusation portée par l'arrêt de renvoi, sans pouvoir ajouter à sa substance, et que l'accusé doit connaître suffisamment tôt l'essence

Queniec et Arcem, les factures de ces entreprises, des chéquiers, des documents administratifs et fiscaux, un carnet d'adresse, un bracelet, un brûleur de chaudière, les justificatifs de ses frais d'essence

Rochelle avant de regagner Rennes ; qu'il était accompagné de Mme Y..., dont les relevés de carte bancaire prouvent qu'elle a réglé le 8 septembre 1991 une note de restaurant à La Rochelle ainsi que l'essence

d'appel de rechercher si tel était le cas en l'espèce ; qu'en déduisant l'absence de cause réelle et sérieuse du licenciement de l'absence d'invocation par l'employeur de motifs de licenciement, par essence

pas légalement justifié sa décision au regard des dispositions des articles 1382 et 1383 du Code civil ; et alors, enfin et encore subsidiairement que la libre recherche de la clientèle étant de l'essence

sécurité sociale ; 3°/ qu'en se fondant, pour appliquer le droit local, sur les prises et fins de poste à Strasbourg, inopérantes puisqu'elles ne correspondaient pas à l'activité de vente à bord, essence

loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 octobre 1997), que la société Takasago a vendu à la société Maria Infantes certaines quantités d'essence

technique excessive au regard de la qualité de son échantillon, en lui fournissant des informations privilégiées sur les termes des marchés, et en demandant à la direction centrale du service des essences

celle du collège où il est électeur et non une sanction du juge et visant à déclarer la liste électorale irrégulière, qu'enfin et dans le fonctionnement d'un Etat démocratique dont le suffrage est l'essence

Ils vont ensuite chercher un bidon d'essence, avant de se diriger vers une forêt de Seine-et-Marne.

pour automobile sur le palier du premier étage de l'immeuble, le dépôt d'essence ayant été réalisé sur la partie gauche dudit palier où se situent les entrées des appartements alors occupés par Mme I.

historique et de prestige, dommage dont elle n'était pas la victime et dont elle n'avait pas qualité à demander la réparation, et ce au motif inopérant tiré de ce que la jouissance du bien participe de l'essence

consister en une mesure tendant soit à supprimer la cause même du dommage, soit à indemniser la victime du préjudice effectivement subi ; que ces deux types de réparation, alternatifs, peuvent, par essence

. ; qu'il est surprenant qu'aucun justificatif n'ait été produit et que ces factures aient été imputées en frais d'essence ; que c'est donc sciemment qu'André X... a fait supporter à la société des

que les commerces sont fermés en Alsace-Lorraine ce jour-là ; qu'à Thionville, X... avait rencontré dans un restaurant un nommé Mohamed, qui lui avait remis la drogue et qu'ils avaient pris de l'essence

précité ; qu'en effet, à aucun moment, celles-ci ne touchent à ce qui constitue le produit en tant que tel, les cèpes séchés achetés par la société Plantin ne subissant aucune transformation de leur essence

Puis avec des efforts surhumains pour ne pas défaillir, j'affine encore mon analyse olfactive, cela sent le facho, mais avec une nuance particulière, un peu comme si l'on avait mis de l'essence de Guerlain

X..., gérant de droit de la société O2 Kid Nice, à titre personnel ; "3°) alors que la conclusion de contrats de travail est un acte qui relève par essence des fonctions sociales du dirigeant ; que la

imputable au salarié licencié, a violé les articles L. 1232-1 et L. 1331-1 du code du travail ; 3°/ qu'en retenant à l'appui de sa décision « qu'il est constant que le fait d'utiliser la carte d'essence