avec sursis assortis d'un délai d'épreuve de trois ans ; "aux motifs que, dans l'intérêt de son enfant, elle se devait de respecter les différentes décisions de justice prononcées ; que les psychiatres

. - Z... demandait expressément qu'il soit désigné un expert-psychiatre aux fins d'entendre l'enfant Adrien et de dire si la parole de ce dernier correspond à des faits qu'il aurait subis ; que la chambre

L'expert désigné, médecin stomatologue, n'ayant pas retenu d'élément imputable à l'agression pouvant constituer une aggravation, Mme [V] a demandé à la CIVI de nommer un expert psychiatre afin de déterminer

donnant de nombreuses précisions ; qu'il a de nouveau été réentendu après avoir bénéficié d'un entretien avec son conseil et a maintenu intégralement ses aveux ; qu'il a de même évoqué devant l'expert psychiatre

"aux motifs qu'en raison des présomptions graves, précises et concordantes résultant : 1 - des déclarations précises et réitérées de la mineure, devant le juge des enfants, les policiers et le psychiatre

[M] [V] des faits d'assassinat, a prononcé sur une admission en soins psychiatriques sous la forme d'une hospitalisation complète ainsi que sur des mesures de sûreté et a prononcé sur les intérêts civils

la mère de l'enfant, en s'absentant de son domicile, le jour de celui-ci, alors qu'il avait été dûment avisé par lettre recommandée, de la mère, de la venue de celle-ci ; "que l'état de santé psychiatrique

[T] a été admis en soins psychiatriques sans consentement, sous la forme d'une hospitalisation complète, par décision du directeur d'établissement et à la demande d'un tiers, sur le fondement de l'article

aurait, ce faisant, dénaturé les documents de la cause, les expertises commises dans le cadre de la procédure d'indemnisation de l'accident du travail ayant conclu à l'indépendance des troubles psychiatriques

Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a omis de prononcer la nullité des opérations d'expertise effectuées par les docteurs Y... et Z..., psychiâtres

circonstances de l'infraction et de la personnalité de son auteur ; qu'en justifiant la peine prononcée par le "comportement dangereux" et la "personnalité" du prévenu, sans tenir compte du fait que le psychiatre

personnel de Sylvain X... à la somme de 144 312 francs seulement, en écartant la demande d'indemnisation d'un préjudice sexuel ; "aux motifs que s'il est constant que l'expertise médicale du Dr Z..., psychiatre

unique de cassation, pris de la violation de l'article 168 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte des énonciations du procès-verbal des débats que : "les experts Georges Z..., 49 ans, psychiatre

, le psychiatre propose la forme de la prise en charge du patient au regard de son état de santé et de l'expression de ses troubles mentaux. 5.

B... a été admis en hospitalisation psychiatrique sans consentement par décision du préfet prise sur le fondement de l'article L. 3213-1 du code de la santé publique. 2.

pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; Attendu que Hugues X... fait grief à l'arrêt confirmant l'ordonnance de non-lieu d'avoir omis de statuer sur sa demande d'une nouvelle expertise psychiatrique

La demande est ainsi formulée : « Le constat par le juge des libertés et de la détention, à l'occasion du contrôle systématique d'une mesure de soins psychiatriques sans consentement prenant la forme

alors que la Cour de cassation est dans l'impossibilité de s'assurer que la chambre de l'instruction n'a pas déduit, ce qui lui était interdit, l'existence de la contrainte, de la seule qualité de psychiatre

H... a été examiné, par un médecin psychiatre du centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins.

expérience insuffisante », compte tenu de son parcours professionnel au sein du CHU de [Localité 1], établissement qui se trouve au coeur de l'urgence sociale et de l'évaluation des situations, d'abord en psychiatrie