[O], se présentant comme le compagnon de Mme [Y] et père de ses enfants, celui-ci ayant précisé qu'il avait l'intention de venir s'installer sur ces terrains au moins quelques mois par an pour y vivre

E..., prétextant que son père était malade, est venue en France avec l'enfant; que depuis, S... E... n'est plus repartie en Australie alors qu'il résulte des échanges produits par N... M... que S...

tickets permettant le gain systématique d'une semaine d'hébergement gratuit dans un hôtel Club Système Vacances (CSV) étaient organisés, les gagnants devant s'adresser, d'une part, à la société Le Lagon Vert

(1re Civ., 30 avril 2014, pourvoi n° 12-26.536), qu'ayant été blessés lors d'un accident de la circulation survenu le 19 juin 2001, à bord d'un autobus, pendant une excursion réalisée au cours d'un voyage

compensatoire en capital d'un montant de 100 000 euros ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « sur la prestation compensatoire ; que par application de l'article 270 du code civil, le divorce met fin au devoir de secours

X... faisait valoir dans ses conclusions que le titre de séjour en France détenu par I...

Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants suppose un « déplacement » ou un « non-retour » de l'enfant, ce qui suppose dans les deux cas que l'enfant ait voyagé

Y... justifie avoir réglé des voyages au nom de Mme X..., notamment à Cuba en 2004 pour 1 469,48 €, à Dakar en 2005 pour 543,01 €, au cap vert en 2007 pour 1 996 € pour le couple, ce qui n'est pas utilement

et voyages à l'étranger avec la compagnie aérienne Air France ; qu'ainsi en 2011, 2012 et 2013, Mme [E], M.

L'employeur supportera également soit les frais d'un voyage aller-retour au profit du conjoint ou du plus proche parent de l'intéressé, soit les frais de rapatriement des membres de sa famille.

L'intimé fait observer que son épouse a un train de vie important et en veut pour preuve les voyages d'agrément qu'elle effectue.

En effet, nous avons constaté qu'à de nombreuses reprises vous avez demandé à tort le remboursement des dépenses suivantes : 1) Voyage à Barcelone : en avril 2013, vous avez tiré prétexte d'une

; réservations pour les voyages

de madame [K] tendant à la condamnation de monsieur [B] à lui payer une prestation compensatoire, AUX MOTIFS PROPRES QUE l'article 270 du code civil dispose que le divorce met fin au devoir de secours

[TD], sa concubine, au fils de celle-ci et à leur étant commun les voyages suivants : - du 24 juillet 2005 au 3 août 2005 en Tunisie : voyage 1 592,80 euros et séjour : 3 550 dollars, - du 26 au 29 décembre

I... , Dennis X... ne venait en Grèce que pour ses voyages d'affaires ou pour les vacances ; qu'il se trouvait à Paris durant l'hiver 2007 et n'était venu en Grèce que pour les vacances de Pâques 2007,

[K], qui aurait loué la motocyclette et confectionné la bombe dans sa chambre d'hôtel, l'équipe étant venue à Paris depuis Madrid, avant de revenir dans cette ville après l'attentat.

encore indiqué que l'aide-ménagère venait tous les jours mais aussi qu'elle ne voyait pas l'aide-ménagère et qu'elle n'avait aucun lien avec cette dernière mais aussi que si l'aide-ménagère n'était pas venue

à la législation sur les stupéfiants en récidive, association de malfaiteurs, l'a condamné à huit ans d'emprisonnement, à 100 000 euros d'amende et à cinq ans d'interdiction de séjour

son désistement de pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Tupperware France ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme [Y] a été engagée le 21 novembre 2005 comme conseillère de vente