choc, tel que l'état de la motocyclette réduite à l'état d'épave et la circonstance qu'après le choc, elle a terminé sa course contre le véhicule garé sur la voie en face de celle où était garée la voiture

s'ensuivait un corps à corps sous les yeux d'Alain X... qui, voyant que son père allait avoir le dessous, frappait dans le dos Patrick Y... avec un poignard long de 25 cm qu'il était allé prendre dans la voiture

Mme Y... a bien vu le véhicule ROVER conduit par Bertrand X... endommager celui appartenant à Guido Z... au cours d'une manoeuvre de stationnement ; que les traces relevées par les policiers sur la voiture

n'ait été enregistré le vendredi 14 septembre, jour du vol allégué ; que Jean X... n'a pas reconnu les faits de vol qui lui étaient reprochés ; qu'il entendait justifier du prix du tapis de sol de voiture

J'ai dit que j'étais d'accord pour le braquage, mais j'ai précisé que je ne voulais pas tuer" ; que le coup envisagé nécessitait la présence d'un complice disposant d'une voiture, Cédric Z... ne voulant

X..., en heurtant la voiture de police qui avait franchi les trois quarts du carrefour, avait manqué de maîtrise, aurait violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, et d'autre part, en ne

de ce certificat, alors, enfin, qu'elle a violé les articles 1610, 1615 et 1184 du Code civil en prononcant la résolution de la vente, bien qu'en décembre 1995, l'acquéreur pouvait circuler avec la voiture

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Agen, 18 octobre 1994) d'avoir décidé que les Mutuelles du Mans ne lui devaient pas leur garantie pour l'accident qui lui était survenu au volant de sa voiture alors,

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que Mme Florence X... a pris à bail une voiture

X... était assortie du maintien du bénéfice de la radio pour ses sept voitures dès lors qu'elles étaient conduites par ses chauffeurs salariés (violation de l'article 4 du nouveau code de procédure civile

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en sa troisième branche : Vu l'article L.132-8 du code de commerce ; Attendu que, selon ce texte, le voiturier

La société Chubb fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes à l'encontre de la société TRSO, alors « que le voiturier est garant de la perte des objets à transporter, hors les cas de la force majeure

fondant sur l'insuffisance des preuves qui lui sont fournies par les parties ; que le tribunal ne pouvait donc refuser d'indemniser le préjudice incontesté subi par elle du fait de l'incendie de sa voiture

l'accident ; qu'en l'espèce, en ne constatant pas que le véhicule impliqué dans l'accident roulait à la vitesse réglementaire mais en relevant au contraire que les traces de freinage laissées par la voiture

mars 1985 ; Attendu que la société fait grief au jugement de l'avoir condamnée à payer au salarié des indemnités de préavis et de licenciement alors, selon le pourvoi, que la menace de saboter la voiture

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Grenoble, 9 juin 1998), qu'une voiture volée a brûlé

le propriétaire et les utilisateurs du véhicule dans l'ignorance des vices prévisibles que le changement de moteur engendrait pour le turbocompresseur d'origine et donc pour le fonctionnement de la voiture

et des frais d'acquisition de l'immeuble 7, rue Bossuet à Meaux, de la somme de 818 917,49 francs, et, au titre de ses mises de fonds dans l'Institut Coralie, de la somme de 300 000 francs, que la voiture