mai 2002-2, 4 % en mai 2003-2, 5 % en mai 2004-2, 9 % en mai 2005, soit plus que la moyenne de 2, 72 %-3, 7 % en mai 2006 soit plus que la moyenne de 3, 29 % ; 3.

U..., qui disposait à cette fin d'une procuration spéciale délivrée le 30 janvier 2007. 4.

Joël, entré le 12 Mai 2003, n'a pas été rempli de ses droits pour les périodes 2003/ 2004 à 2007/ 2008. Pour la période 2008/ 2009, aucun élément n'est produit (absence de bulletins de paie).

, revendique un rappel de salaire pour les mois de mars 2008, de mai à juillet 2008, de septembre à décembre 2008 et de février à juillet 2009, calculé sur la base d'un salaire mensuel brut de 6 755, 04

mai à août 2005, le garage ARCADES AUTOMOBILES a obtenu 100. 000 € de la commission d'indemnisation à l'amiable (décision du 28. 09. 2005), outre 122. 500 € sur la période d'août à décembre 2005 ; qu'un

(les consorts Y...), héritiers du mandant, décédé le 4 mars 2000, jusqu'à ce que ceux-ci y mettent un terme, à compter du 30 juin 2007, pour le premier, et du 1er novembre 2008, pour le second ; que, soutenant

de l'année suivante », en sus de son salaire fixe, - qu'au titre de cette prime, André X... a perçu 5000 euros le 31 mars 2004, 5 000 euros le 31 mars 2005, 5 000 euros le 31 mars 2006, 5 000 euros le

avec un délai expirant le 13 juin 2005, que le 30 mars 2006, la ville de [Localité 1] indiquait au bailleur que faute d'avoir effectué les travaux, une expropriation pourrait être envisagée ; que

, date de l'incendie litigieux, et notamment sur les exercices 2002, 2003, 2004 et sur les cinq premiers mois de l'exercice 2005.

décoratifs 1950-2000, vente du 28 mai 2008, - pièce nº 28a : affiches de mai 68, vente du 05 avril 2008, - pièce nº 29 : art nouveau, art déco, vente du 28 mars 2008, - pièce nº 30 : céramiques de 1880

, printemps 2009 et automne/hiver 2009 ont nécessairement été commandées en 2007 et 2008, soit antérieurement au 24 février 2009 ; qu'il constate que la société ITC ne communique ni les bons de commandes

-776 du 4 août 2008, dont les dispositions ont été reprises par les articles L. 121-1 et L. 121-6 du code de la consommation, dans leur rédaction issue de la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014, puis par les

Les factures de Monsieur B... en date des 03/07/2001, 06/03/2002, 22/08/2002, 19/08/2002, 06/08/2002, 26/07/2002, 03/04/2004 et 01/06/2004 antérieures à la mesure d'expertise ont été prises en compte par

Extension le 24 septembre 2007, 16 juin 2008 et 22 avril 2008 à des prix allant de 26, 15 €/ m ² à 30 €/ m ² et l'arrêt SERM/ C...rendu par la cour d'appel de Montpellier le 15 février 2005 ayant fixé

les suivants : effectifs propres : 5912 (2001) ; 5833 (2002) ; 5791 (2003) ; 5879 (2004) ; 56952 (2005) ; 6124 (2006) ; intérimaires : 608 (2001) ; 246 (2002) ; 1368 (2003) ; 1773 (2004) ; 1288 (2005)

, - le 20 décembre 2006 : 2 004 bouteilles à la société Promex Wine's à Bordeaux, - le 16 mai 2007 : 4 010 bouteilles à la société CVBG à Parempuyre, - le 16 mai 2007 : 2 005 bouteilles à la société Joanne

; qu'en revanche, les virements internationaux ont été débités des deux comptes bancaires de la société Sofereno entre octobre 2006 et mars 2008 et son gérant de droit, M.

Ils ont été selon le cas motivés par :- un surcroît temporaire d'activité : 14 au 18 octobre 2002 ; 1er mai au 12 juillet 2003 ; 24 décembre au 29 février 2004 ;- l'absence d'un salarié : 21 mars au 30