Il invoque le critère de l'intérêt familial, alors que le fils aîné, Rémy, est indépendant, et qu'Alexandre, âgé de 22 ans est étudiant à Paris, et qu'il n'est pas établi qu'il réside en permanence au

: " en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande de jonction de la présente procédure avec celle ouverte sur la plainte avec constitution de partie civile de Mohamed Y... du chef d'atteinte à la vie

Le père Y... a été nommé recteur de la paroisse de la protection de la mère de Dieu et de Saint Alexandre Nevsky de BIARRITZ par décret du 30 décembre 2004 pris par l'archevêque BB..., archevêque des églises

SUR LES POURVOIS DE MARIE, CHARLES, ALEXANDRE X...

Alexandre A... . Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 14 avril 2016.

Y... des A... étant décédée le 28 mai 2000, le droit de retour a opéré résolution de la donation ; que, par réclamation du 25 juin 2001, Jacques X... et ses petites filles, Mmes Valentine Z... et Alexandrine

Alexandre en tant que responsable de la préparation physique du groupe professionnel a restreint, de facto, le champ d'activité, le niveau de responsabilité et d'autonomie de M.

(ALEXANDRE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, 5E CHAMBRE, DU 30 JUIN 1976 QUI, POUR INFRACTIONS FISCALES, L'A CONDAMNE A DIVERSES AMENDES, PENALITES ET CONFISCATIONS.

ALEXANDRE, Z... JEAN-CLAUDE ET LE A... JOSE (PROCEDURE N° 53) ; - LA SECONDE, LE 6 JUILLET 1971, SUR PLAINTE AVEC CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE DE X...

Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1985 par la cour d'appel de Douai (2ème chambre civile), au profit de : 1°) La société MAC GREGOR COMARAIN et COMPAGNIE, dont le siège est à Ville

arrêt rendu le 13 juin 1986 par la cour d'appel de Paris (25ème chambre, section A), au profit de Monsieur Lucien A..., demeurant ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), ci-devant et actuellement même ville

Alexandre X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

André X..., demeurant ..., 44°/ de la société Miko, dont le siège social est ..., 45°/ de la société Somme auto service, dont le siège social est ..., 46°/ de la société LJ Thelu Alexandre Stop

Alexandre X..., l'arrêt rendu le 8 juin 2010, entre les parties, par la cour d'appel de Paris ; remet, en conséquence, sur les autres points, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n8 R 91-14.431 formé par le Tennis club de Beaulieu, association dont le siège est rue Alexandre Ier de Yougoslavie

ALORS RESIDER HORS DE FRANCE, EN RAISON DE SES ACTIVITES PROFESSIONNELLES, A, EN 1970, CONFIE AUX EPOUX B..., DEMEURANT A HOUDAN (YVELINES), SES DEUX FILLES, MARIA-CHARICLEE, NEE LE 20 JUIN 1962, ET ALEXANDRA

d'apposition de fausses signatures sur des oeuvres non encore tombées dans le domaine public ; que, si de tels faits ont été commis par le mis en examen, ils ont entraîné, tant pour l'association Alexandra

par l'enquêtrice que par le médecin légiste, d'une trace sur sa poitrine s'apparentant bien à une trace de brûlure ; qu'elle s'était également confiée sur les faits un an auparavant à son petit ami Alexandre