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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61089
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Lyon (1re chambre civile B), dans le litige les opposant : 1°/ à la caisse de Crédit mutuel de la Vallée du Giffre, société coopérative de crédit, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Arcane
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ECLI:FR:CCASS:2021:SO10036
20 janvier 2021
20 janvier 2021
Ricour, conseiller, les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme N..., de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Arcan architecture, après débats en l'audience
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61372184cd580146773f46ff
17 décembre 1991
17 décembre 1991
André A..., demeurant et domicilié ..., Le Cannet (Alpes-Maritimes), 6°) l'Entreprise Grosfilex SARL Arban, dont le siège est à Arbent, BP 2 Oyonnax (Ain), 7°) la société Entreprise Girard SNAF, dont
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613725e3cd580146774214e3
19 septembre 2000
19 septembre 2000
Ariane, épouse Y..., contre l'arrêt n° 12 de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 21 septembre 1999, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a
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61372178cd580146773f4042
7 mars 1991
7 mars 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme veuve Z... née Ariane Y..., prise tant en son nom personnel, qu'en tant que représentante légale
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613723a5cd5801467740c6ee
3 juillet 2001
3 juillet 2001
Léopold Z..., demeurant tous deux chemin de Puechauma, 34150 Ariane, 3 / de M.
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ECLI:FR:CCASS:2009:SO00638
25 mars 2009
25 mars 2009
« La Cour estime que l'employeuse a seulement pêché par méconnaissance des arcanes du droit social – par définition mystérieuses pour un particulier -.
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61372380cd5801467740aa0d
29 mars 2000
29 mars 2000
Mielles, ..., 12 / la société SOGAM, société anonyme, dont le siège est ..., 13 / la société Transcap international, société anonyme, dont le siège est ..., 14 / la société Tous transports ariens
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61372587cd5801467741e837
18 janvier 1994
18 janvier 1994
Il était marié à une soviétique et familier de la fusée Ariane" ; Attendu que, pour retenir la culpabilité des prévenus, les juges, après avoir rejeté l'exception de nullité de la plainte avec constitution
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61372532cd5801467741bc67
5 janvier 1989
5 janvier 1989
Mantei et Mme Arin, conseillers, qui en ont délibéré conformément à la loi" ; "alors qu'il résulte des dispositions combinées des articles R. 213-6 et R. 213-7 du Code de l'organisation judiciaire que
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613725a4cd5801467741f707
26 juin 1997
26 juin 1997
cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SCHUMACHER et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ARIKAN
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613723cecd5801467740e69c
11 décembre 2001
11 décembre 2001
DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Patricia Y..., épouse X..., demeurant 1, rue du Château d'Eau, 37260 Artannes
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61372263cd580146773fc8c6
7 décembre 1994
7 décembre 1994
Michel Y..., représentant la société à responsabilité limitée Arion, dont le siège est ...
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ECLI:FR:CCASS:2015:C201581
19 novembre 2015
19 novembre 2015
Les listes de candidatures devront être déposées à l'adresse suivante : Mésolia habitat-42 avenue Ariane-CS 70029-33692 Mérignac cedex au plus tard le 6 octobre 2014" et, ainsi, violé l'article 1134 du
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613720d1cd580146773eea2a
23 novembre 1988
23 novembre 1988
Port du Rhin, en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1987 par la cour d'appel de Chambéry, au profit : 1°/ de l'Entreprise RATEL, dont le siège est à Saint-Jean de Maurienne (Savoie), quai de l'Arvan
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613723becd5801467740d99e
9 octobre 2001
9 octobre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ariane X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 octobre
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6079b1979ba5988459c52a06
30 mars 1999
30 mars 1999
entretiens auprès de la direction des ressources humaines des sociétés Cofreth et Degremont et de cabinets de placement et en lui transmettant notamment une proposition d'embauche de l' entreprise Ariane
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ECLI:FR:CCASS:2014:SO00709
2 avril 2014
2 avril 2014
que Mme X... a été engagée verbalement en qualité de monitrice éducatrice par l'association AFOR du 3 janvier 2003 au 30 juin 2010, au sein des établissements AFOR Maison Marie-Louise et AFOR Maison d'Ariane
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61372324cd58014677405f5b
27 octobre 1998
27 octobre 1998
le pourvoi formé par la société Befec, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1996 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit de Mme Ariane
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613722becd58014677400f0a
14 janvier 1997
14 janvier 1997
Louis X..., 93120 La Courneuve, en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1995 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A), au profit de la société Consortium SPSA, dont le siège est Parc Ariane
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