Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
6079a84c9ba5988459c4c6b6
20 mai 1985
20 mai 1985
DES SERVICES DE POLICE JUDICIAIRE DANS LE RAYON BOUCHERIE DE DIX MAGASINS A GRANDE SURFACE DE LA REGION DE VERSAILLES, IL A ETE CONSTATE QUE DE LA VIANDE PREEMBALLEE - OFFERTE AU PUBLIC DANS DES BARQUETTES
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ECLI:FR:CCASS:2014:C300261
5 mars 2014
5 mars 2014
enfants, avec comptoir d'accueil et caisse, que le sol est en pierres sauf pour l'espace enfants dont le sol est plastifié, que ces trois espaces ont trois parties essayage avec un sol en moquette et banquettes
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ECLI:FR:CCASS:2015:C201564
19 novembre 2015
19 novembre 2015
Pascal X... dans le coffre du véhicule utilitaire, sur des caisses en plastique, ce véhicule étant démuni de banquette à l'arrière ; qu'après avoir rappelé l'incident qui avait opposé les frères Gérald
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ECLI:FR:CCASS:2011:CO00509
24 mai 2011
24 mai 2011
encore aux débats une commande n° 040810/a passée par l'intermédiaire de la société SIP le 10 août 2004 par la société Air forme portant sur des produits destinés expressément au « thermoformage de barquettes
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ECLI:FR:CCASS:2017:CR06001
8 février 2017
8 février 2017
[W] car contre la banquette arrière du véhicule Ford et sur toute sa longueur se trouvait un téléviseur écran plat de grandes dimensions ne permettant pas à six ou sept personnes d'y rentrer et de
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ECLI:FR:CCASS:2013:C301168
15 octobre 2013
15 octobre 2013
nord de la parcelle Y... ait donné accès à la parcelle 383, avant d'être ainsi condamné, d'une part parce que la bande de terrain situé derrière ce portail, moitié sentier en terre battue, moitié banquette
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25 juin 1991
25 juin 1991
rechercher le moindre profit ; Que pour écarter cette argumentation, les juges retiennent notamment qu'il résulte de l'enquête qu'au cours de la période visée par la prévention, diverses réceptions et banquets
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2 décembre 1998
2 décembre 1998
Bacquie, demeurant Luquet, 31310 Saint-Christaud, 7 / de M. P. Barthes, demeurant 107, allée Charles de Fille, 31300 Toulouse, 8 / de M. T.
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ECLI:FR:CCASS:2011:SO01962
28 septembre 2011
28 septembre 2011
semaine l'usine de LUCHE recevait 33.000 dindes minimum, pour la découpe secondaire, en provenance de l'usine de découpe T.D.I. de ST CARADEC (22), provoquant une augmentation de la production (135.000 barquettes
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ECLI:FR:CCASS:2010:SO01588
21 septembre 2010
21 septembre 2010
entend d'abord souligner que monsieur X... ne peut se prévaloir d'un emploi durable et permanent à son service eu égard à la diversité des fonctions d'une mission à l'autre (barman, serveur, serveur banquet
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ECLI:FR:CCASS:2016:C300084
21 janvier 2016
21 janvier 2016
, les époux [G] invoquent le fait que les époux [T] ont décaissé leur terrain, créant ainsi un dénivelé supérieur à celui existant en limite de propriété et qu'ils ont procédé à l'enlèvement de la banquette
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ECLI:FR:CCASS:2022:SO10167
16 février 2022
16 février 2022
sociétés Bateaux Nantais et Evenday SRN, occupaient une activité événementielle et/ou de restauration touristique consistant à nourrir des convives sur des bateaux de croisière ou à organiser des banquets
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6 novembre 1991
6 novembre 1991
Pierre XU..., demeurant à Elbeuf (Seine-Maritime), ..., Le Baquet, 48°/ de M. Gilbert XV..., demeurant à Deville-les-Rouen (Seine-Maritime), ..., 49°/ de M.
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ECLI:FR:CCASS:2016:CO00643
5 juillet 2016
5 juillet 2016
C... récupère en direct la gestion des approvisionnements des barquettes (bols et sacs)...
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ECLI:FR:CCASS:2012:C101227
31 octobre 2012
31 octobre 2012
que le véhicule dans des conditions normales d'utilisation, est affecté de tressautements inacceptables ; qu'il souligne les tremblements anormaux du tableau de bord, du siège du chauffeur, de la banquette
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ECLI:FR:CCASS:2015:CR02701
16 juin 2015
16 juin 2015
Johan D...et Mick G...étaient passagers sur les trois places arrières du véhicule alors que la banquette arrière est prévue pour trois passagers ; que M.
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ECLI:FR:CCASS:2016:SO01590
26 septembre 2016
26 septembre 2016
Pour exemple : un de mes objectifs était de développer une barquette avec 3 alvéoles de 90ml.
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29 février 1988
29 février 1988
de commerce ; " aux motifs qu'il avait joué tout au long de l'opération frauduleuse un rôle important de contrôleur comptable indispensable pour la bonne réalisation de celle-ci ; qu'en l'absence de Barquet
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ECLI:FR:CCASS:2009:SO01849
23 septembre 2009
23 septembre 2009
faite pour les premiers jours du mois d'avril alors qu'il ne peut être contesté que Monsieur X... a été embauché le 1er avril 2003, et alors par ailleurs qu'elle indique elle-même qu'il y avait un banquet
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ECLI:FR:CCASS:2009:SO01850
23 septembre 2009
23 septembre 2009
faite pour les premiers jours du mois d'avril alors qu'il ne peut être contesté que Monsieur X... a été embauché le 1er avril 2003, et alors par ailleurs qu'elle indique elle-même qu'il y avait un banquet
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