Parties communes" que ces dernières comprendraient, notamment, les garde-corps des balcons et dans un article 1er intitulé "Sur les parties communes" que les garde-corps des balcons et balconnets, les

que M. et Mme [W] n'avaient pas permis à la société Camip d'accéder au chantier pour procéder aux finitions à partir du 21 mai 2008, date à laquelle ils avaient conservé les clés et fait changer le barillet

, qu'il est en effet apparu que le pignon mitoyen de la maison voisine avec le bâtiment existant n'était pas rectiligne comme sur le cadastre et sur le relevé initial du géomètre mais formait une baïonnette

d'avoir été exposés à l'inhalation de fibres d'amiante", observation devant être faite qu'en l'absence d'autres éléments, rien ne vient établir que, comme il est dit à la prévention, les salariés Aubin, Barbet

règles du Code de la route, a percuté la victime qui venait d'être éjectée à la suite du premier choc, ce qui est confirmé par les impacts laissés sur le côté droit du véhicule Opel Corsa ; que le corps barrant

, C03/013, C03/014, C03/016, C03/022, C03/023, C03/024 classés par l'expert en 1re catégorie, ce dernier a retenu que les fusils Mauser n'avaient pas subi « de suppression du support de baïonnette

bouché une artère coronaire, mais un épaississement du sang dû au dopage associé probablement à un spasme coronaire qui a créé l'infarctus ; qu'il en conclut que la dilatation de l'artère coronaire par ballonnet

propriété exclusive et particulière des locaux lui revenant" (page 10), cette propriété comprenant notamment "les fenêtres sur rue et sur cour, avec leurs volets et persiennes, garde-corps, balcons et balconnets

Le même jour, cet artisan a de nouveau changé le barillet de la serrure à la demande de Mr O....

paire de lunettes ; qu'Hocine X... a été mis en cause par Stéphane A... lequel a reconnu avoir revendu 30 kilos de haschich pour le compte de Xavier Y... et avoir fait la connaissance d'Hocine, dit "le Baron

fin de journée ; pendant celle-ci, il était seulement fait usage de la clef ; que son utilisation n'était possible qu'après avoir débloqué et tiré la molette de gauche, introduit la clef dans le barillet

/succession Barillet et autres" ; qu'en retenant, sans s'expliquer sur ces documents émanant de M.

l'accomplissement" ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte du procès-verbal des débats que le président "a fait circuler auprès des membres de la Cour et du jury les scellés n° 14, 166/88, revolver à barillet

d'étanchéité côté réservoir. » ; « Fourniture tuyauterie récupération de vapeur DN 80 simple enveloppe 6m1 maxi équipé d'une clarinette 3 évents avec accessoire récup vapeur. » ; « Fourniture jauge baïonnette

société Monceau générale assurances, société anonyme, dont le siège est [...] , 4°/ à la société France contreplaqué, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , exerçant sous l'enseigne Barillet

le remplacement d'un portail en bois par un portail en fer forgé ne modifie pas le passage ; que d'autre part, à la suite de l'ordonnance de référé du 9 septembre 2009, les consorts [E] ont ôté le barillet

[Q], tandis que la défectuosité du revêtement du balconnet situé à l'aplomb de la fenêtre de la chambre à coucher était en partie à l'origine des désordres relevés au plafond et au parquet dudit

. (…) je n'ai pu ouvrir le barillet à l'aide de la clé détenue par Monsieur J..., PDG et qui m'a été remise par Madame O... .