Paris (16ème chambre, section B), au profit de : 1°) Monsieur Bahous AL SID Z..., demeurant à Vivonne (Vienne), ..., 2°) Madame AL SID Z..., demeurant à Vivonne (Vienne), ..., 3°) Monsieur Bernard

par Dominique C... nulle pour fausse déclaration ou réticence intentionnelle ; "aux motifs que la voiture Renault 5 GT turbo que conduisait Y... lors de l'accident a été achetée le 20 avril 1988 à Bernard

Bernard X..., pris en sa qualité de liquidateur de la société SLT, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Bernard X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Bernard Y...

Bernard X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 24 octobre 1995, où étaient

Bernard I..., géomètre-expert, suivant le plan de bornage qu'il avait dressé le 28 juin 1988 en vue du partage de la propriété Y... dont est issue la parcelle [...], aujourd'hui propriété de M. Y....

Bernard de La Gatinais, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris,14 août 2014),que M.

avocat de la société Alten, après débats en l'audience publique du 23 novembre 2022 où étaient présents M.Huglo, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Ott, conseiller rapporteur, Mme Bérard

Bernard, B... Raymond, 2° la société Socotec, civilement responsable, 3° l'association Union fédérale des consommateurs Que choisir ?, C... Karine, C... Jean-Marc, D...

Sur le rapport de Mme Bérard, conseillère, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Jean-Patrick G..., Martial R..., Gérard H..., Bernard I..., Jacques J..., Pierre K... et Guy L..., Patrick M..., Stéphane N..., Richard O... et Aldo d'P..., inspecteurs ; que l'ordonnance du 4 décembre

Bernard C..., demeurant à Paris (16ème), ..., pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de porte-fort des autres actionnaires de la société garage Saint-Jean, 28/ Mme Geneviève Y..., demeurant

Sur le rapport de Mme Van Ruymbeke, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Rand diffusion, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le

Sornay, conseiller, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de M.

Bernard, Viennois, Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Thierry, Pinochet, Mabilat, Lemontey, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.

Bernard Z..., 2°/ de Mme Gisèle D..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au

Bernard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 avril 1993 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société Tomecanic, société anonyme, dont le siège est ...,

Bernard Y...

V 98-17.016 formé par : 1 / la société Boisseau, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / la société Deschamps, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3 / la société Desplace