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365 résultats pour « Brahami »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00166

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Brahim Z... , domicilié [...]                                                                                      , contre l'arrêt rendu le 28 octobre 2015 par la cour d'appel de Montpellier (4e A chambre

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00167

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Brahim Y.... Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 18 octobre 2016.

Source officielle
CC

civ3

61372140cd580146773f23e9

Cassation

4 avril 1990

4 avril 1990

BOUDJEMA, 14°/ Monsieur Amara A..., 15°/ Monsieur Bakary A..., 16°/ Monsieur Brahima A..., 17°/ Monsieur Mody A..., 18°/ Monsieur Adama B..., 19°/ Monsieur Paly F..., 20°/ Monsieur Abdoulaye

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100468

Cassation

30 avril 2014

30 avril 2014

Bonjour Tristesse, Un certain sourire, Dans un mois, dans un an, Aimez-vous Brahms ?

Source officielle
CC

cr

613726a6cd58014677427666

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

Brahim, contre l'arrêt de la cour d'assises de PARIS, en date du 26 octobre 2006, qui a condamné, le premier, à douze ans de réclusion criminelle pour meurtre et, le second, à deux ans d'emprisonnement

Source officielle
CC

civ2

613720f3cd580146773efbe6

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

TAOUS, veuve de Kaci X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale des biens de sa fille mineure Noura X..., 4°/ de Monsieur Larbi X..., 5°/ de Monsieur Brahim X..

Source officielle
CC

soc

6137212fcd580146773f1ae0

Cassation

27 juin 1990

27 juin 1990

Brahim X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

6137221ccd580146773fa530

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

Brahim B..., 2 ) Mme B..., son épouse, demeurant tous deux à Nice (Alpes-Maritimes), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e Chambre, Section

Source officielle
CC

civ2

613722a7cd580146773ffaff

Cassation

28 mars 1996

28 mars 1996

Brahim X... et autres, en cassation d'un arrêt rendu le 23 décembre 1992 par la cour d'appel de Douai (1re chambre civile), au profit de Mme Lucette Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

Source officielle
CC

soc

613722fdcd58014677404179

Cassation

9 octobre 1997

9 octobre 1997

Brahim X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1995 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit : 1°/ de l'Association Les Papillons Blancs, dont le siège est

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301246

Cassation

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Brahim, des copies de ses pièces d'identité (carte de résident né en 1936), des factures EDF à son nom, des déclarations d'impôt sur le revenu, des papiers au nom de Monsieur Ali Y...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR01395

Cassation

13 mai 2015

13 mai 2015

Brahim Y..., Mme Nassira Y...et M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10893

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

Brahim X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 29 mai 2018, où étaient présents : Mme Y..., conseiller

Source officielle
CC

soc

613723b3cd5801467740d18b

Cassation

23 janvier 2001

23 janvier 2001

Brahim X..., demeurant 22 HLM Les Mûriers, 84170 Monteux, en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1998 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de M.

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CC

civ3

6137216fcd580146773f3bd6

Cassation

3 avril 1991

3 avril 1991

Bel Kacem B..., demeurant à Marseille (15ème) (Bouches-du-Rhône), campagne "La Michèle", quartier des Aygalades-Accates, 2°) Mme Brahni X... épouse de M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200660

Cassation

25 avril 2013

25 avril 2013

Brahim X...

Source officielle
CC

cr

S, en date du 14 novembre 2000, qui, dans la procédure suiviec/Abderrhamane Z

61372632cd58014677423af8

Cassation

24 octobre 2001

24 octobre 2001

Brahim, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 14 novembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre Abderrhamane Z... des chefs d'abus de

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cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR00085

Cassation

16 janvier 2013

16 janvier 2013

Brahim X... des chefs de vol aggravé, arrestation, enlèvement, séquestration ou détention arbitraire et violences aggravées, a infirmé l'ordonnance de placement en détention provisoire de l'intéressé et

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soc

613720b7cd580146773edc9f

Cassation

4 novembre 1988

4 novembre 1988

Brahim, demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., foyer Sonacotra, et actuellement sans domicile connu ; défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 5 octobre 1988, où étaient présents

Source officielle
CC

civ1

613723dacd5801467740f03f

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

Brahim X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

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