Brun, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, qui est recevable comme étant de pur droit : Vu l'article 1582 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué

et un compte-rendu de réunion du 12juin 2001 révèlent que dès cette époque des difficultés existaient pour diriger l'organisme en cause en ce que les médecins du travail manifestaient un tempérament fort

volontaire d'une grossesse peut être pratiquée à toute époque si deux médecins attestent après examen et discussion que la poursuite de la grossesse met en péril grave la santé de la Mère ou qu'il existe une forte

E..., Bruno J..., et avait rassemblé les documents détenus par les greffes de commerce relatifs aux nombreuses sociétés étant intervenues dans les projets ; qu'Henri X... qui, déjà entendu lors de l'enquête

Brun, avocat général, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Farrenq-Nési, conseiller, les observations de la SCP de Chaisemartin, Doumic-Seiller, avocat des consorts U...

vers 22 heures par Mme I..., sa voisine du septième, d'une odeur de gaz, sur le palier ; qu'elle a expliqué qu'elle était montée au septième en empruntant l'ascenseur et avait effectivement senti une forte

A... , dont les réflexes ont été nécessairement amoindris en raison de l'effet cumulé de cette forte alcoolémie et de la consommation de cannabis, alors même que les conditions de navigation exigeaient

Bruno X... et de M.

A partir du chemin des Calades, traverser la parcelle CK 84 (BRUNO) en longeant sa limite Sud avec la parcelle CK 109 (hors cause) pour rejoindre le chemin des Amandiers.

une sanction pécuniaire de 16 millions d'euros ; AUX MOTIFS QUE « la société Avantage, créée en juillet 1997 avec pour objet la vente au détail de produits d'électronique grand public dits produits bruns

mise en place et non reversée en amont ; que les sociétés déductrices, essentielles dans le rouage, avaient pour caractéristiques d'être anciennes de disposer d'une trésorerie suffisante et d'avoir une forte

programmes antérieurs « Loft Story » et « Secret Story » tels : « - le candidat musclé et tatoué dans le dos - la candidate blonde avec son petit chien - la candidate blonde pulpeuse - la candidate brune

Vous avez reconnu que vous étiez parfois hors limites, notamment lorsque vous êtes aux "enrobés" et nous vous avons notifié notre fort mécontentement à ces égards.

Bruno Y..., domicilié [...]                                                  , 4°/ Mme Sylvie Y..., épouse Z..., domiciliée [...]                                     , ces deux derniers agissant en tant

Bruno Y..., domicilié [...]                                        , 3°/ à M. Jean-Louis Z..., domicilié [...]                                        , 4°/ à M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Madame Bruna B... de sa demande tendant à voir ordonner sa réintégration dans les effectifs de la Société SORI et de la

comme il résulte du procès-verbal des débats, des déclarations faites en garde à vue, sans l'assistance de leurs avocats, par des personnes citées comme témoins devant elle, la cour d'assises a, de plus fort

Je t'aime fort. Ta nana » ; que la prévenue nie tout rapport sexuel avec M.