°/ Mme Christiane Y..., épouse D..., 2°/ Mme Nadine A..., épouse X..., 3°/ Mme Michèle Z..., 4°/ Mme Josiane C..., épouse E..., toutes quatre, domiciliées à la CPAM, service médical, avenue Foch

des mineurs) et contre un jugement rendu le 23 mars 2000 par le juge des enfants d'Albi, au profit : 1 / de Mme Y..., 2 / de l'Aide sociale à l'enfance (ASE) d'Albi, dont le siège est 69, avenue Foch

Y..., défendeur à la cassation ; En présence du : - Procureur général près la cour d'appel de Montpellier, domicilié en cette qualité à la cour d'appel, 1, rue Foch, 34023 Montpellier Cedex,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Moizieux-Gauchon emboutissage, dont le siège 5, place Maréchal Foch,

(Charente), en cassation d'un jugement rendu le 22 janvier 1993 par le tribunal d'instance de Confolens, au profit de la société COFA, dont le siège est rue du Maquis Foch à Champagne-Mouton (Charente)

Jean A..., demeurant à Béthune (Pas-de-Calais), 156, place Foch, BP 612, en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1992 par la cour d'appel de Douai (1re chambre civile), au profit de M. le procureur général

Michel Y..., ès qualités de syndic à la liquidation des biens de Claude X..., demeurant 4, rue maréchal Foch à Tarbes (Hautes-Pyrénées), 5 / de la SCP Eloffe, Sabourin et Entz, notaires associés, dont

Roger Y..., demeurant à Cenon (Gironde), 95, cours du Maréchal Foch, 28/ M.

Bernard A..., demeurant 48, rue maréchal Foch, 57440 Algrange, décédé et dont la succession est domiciliée en l'étude de M. X... et M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hôtel de France, société à responsabilité limitée, dont le siège est 18, rue maréchal Foch

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Moto conduite, société à responsabilité limitée, dont le siège est 52, boulevard maréchal Foch

Poitiers, en cassation d'un jugement rendu le 14 septembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Poitiers (section commerce), au profit de la société Emtelec, dont le siège est 41, bis, rue du maréchal Foch

[I] [L], prise en qualité de liquidateur de la société Rom, 2°/ au procureur général près la cour d'appel de Montpellier, domicilié en son parquet général 1 rue Foch, 34023 Montpellier, défendeurs

LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (BORDEAUX, 7 JANVIER 1969), FORSANS EXECUTA DE 1952 A 1960, EN QUALITE DE VOITURIER EFFECTIF, UNE SERIE DE TRANSPORTS CONFIES PAR LA SOCIETE COTELLE ET FOUCHER

d'AVOIR débouté Mademoiselle Y... de ses demandes tendant à voir condamner les époux Z... à enlever le grillage ainsi que les portails implantés sur le passage commun donnant sur la rue du Maréchal Foch

George Y..., demeurant à Noirmoutier (Vendée), villa Les Tamarais, avenue Foch, Le Bois de la Chaize, 2°/ le Conseil régional des notaires de la cour d'appel de Rouen, représenté par son président en

Sur le moyen unique : Attendu que la société civile immobilière Rond-Point Foch, assignée le 30 janvier 1981 en réparation de malfaçons par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble qu'elle avait

Bernard Y..., négociant importateur à l'enseigne "Comptoir de l'outillage", domicilié à Papeete (Polynésie Française), angle avenue du Maréchal Foch et rue Charles Vienot, BP 38, défendeur à la cassation