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882 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200083

Cassation

22 janvier 2015

22 janvier 2015

X... présentait des séquelles au niveau du genou gauche et de la cheville droite, associées à un état antérieur avec sans doute une fragilisation du genou gauche ; que la Cour nationale constate, contrairement

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200726

Cassation

7 mai 2009

7 mai 2009

société Y...), ainsi qu'un contrat de prestations d'assistance en cas d'accident auprès de la société Europ assistance, a été victime le 19 mai 2004 d'une chute et a présenté une luxation importante du genou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100900

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 8 juillet 2021), le 10 août 2009, Mme [Y] a été opérée d'une gonarthrose d'un genou par M.

Source officielle
CC

soc

613720c9cd580146773ee62f

Cassation

9 novembre 1988

9 novembre 1988

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., salariée de la société DBA, a été victime le 7 décembre 1981 d'un accident du travail ayant entraîné une blessure aux genoux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210578

Cassation

22 septembre 2022

22 septembre 2022

droit des 25 septembre 2013 et 11 août 2014, des radiographies du genou droit du 22 août 2014, des courriers des Dr [Y], [B] et [U] produits par l'appelant et, par motifs adoptés, que l'assuré produisait

Source officielle
CC

soc

6079b1f59ba5988459c5463d

Cassation

11 février 1965

11 février 1965

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE DECIDE QUE L'EPANCHEMENT ARTICULAIRE DU GENOU SURVENU A Y...

Source officielle
CC

soc

613720fbcd580146773f001f

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

Saint-Aigulin (Charente-Maritime), en cassation d'un jugement rendu le 1er Août 1988 par le conseil de prud'hommes de Saintes, au profit de : 1°/- Monsieur MARLY X... demeurant "Le Pradeau", la Genetouze

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210560

Cassation

6 octobre 2016

6 octobre 2016

; il se plaint de douleurs persistantes des deux genoux.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200621

Cassation

9 avril 2009

9 avril 2009

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que le 10 janvier 1985 Mme X... a été blessée au genou droit, lors d'un

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110342

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

S... a été admis le 20 novembre 2006 à la clinique Belvédère en vue d'une arthroplastie totale du genou gauche qui a été réalisée le 21 novembre sous anesthésie générale, - le compte-rendu opératoire ne

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110343

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

P... a été hospitalisé à L'Hôpital privé La Casamance le 20 novembre 2013 pour une arthroscopie du genou droit qui a été réalisée par M.

Source officielle
CC

soc

613720dacd580146773eef04

Cassation

29 mars 1989

29 mars 1989

fardeau au temps et au lieu du travail, son pied avait glissé dans un trou, qu'il n'en avait pas moins terminé sa journée, mais que, rendu à son domicile, étaient apparus les signes d'une lésion du genou

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. A

613720eccd580146773ef812

Cassation

11 janvier 1989

11 janvier 1989

Z... lui porta un coup de pied au genou, provoquant sa chute, puis un second coup en sautant ou en marchant sur le genou déjà atteint, alors que son adversaire était à terre, et que les coups ont été portés

Source officielle
CC

cr

613724e4cd580146774193b9

Cassation

26 mai 1988

26 mai 1988

, déclaré Z... entièrement responsable de l'accident ; que le rapport d'expertise laisse paraître que Mme Y... perd une chance non négligeable de voir son état s'améliorer en refusant l'opération du genou

Source officielle
CC

soc

6079b2039ba5988459c552b8

Cassation

12 octobre 1972

12 octobre 1972

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE MARTIN, REGISSEUR D'UN DOMAINE APPARTENANT A LIGNIERES, A ETE BLESSE AU GENOU GAUCHE LE 8 JUIN 1965 AU COURS D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL AGRICOLE ; QUE LA GUERISON A

Source officielle
CC

soc

613722f5cd58014677403bba

Cassation

5 février 1998

5 février 1998

X..., masseur-kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable pour 30 séances de rééducation du genou, avec physiothérapie associée, selon la cotation AMK 6+3/2; que la Caisse primaire d'assurance

Source officielle
CC

soc

613722f5cd58014677403bd8

Cassation

5 février 1998

5 février 1998

X..., masseur kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable pour 15 séances de rééducation du genou, avec physiothérapie associée, selon la cotation AMK6+3/2; que la caisse primaire d'assurance

Source officielle
CC

soc

61372356cd580146774087ba

Cassation

14 octobre 1999

14 octobre 1999

X..., masseur kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable pour 10 séances de rééducation du genou, avec physiothérapie, selon la cotation AMK6 + 3/2 ; que la caisse primaire d'assurance maladie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210653

Cassation

19 septembre 2019

19 septembre 2019

U... ; que l'existence de cette chute ne peut se déduire de la seule localisation de la blessure, soit le genou ; qu'il est parfaitement possible de se blesser le genou contre une table en l'absence de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100550

Cassation

13 mai 2014

13 mai 2014

On peut dire que l'intervention sans être urgente était indispensable» ; que dès lors Mme Fatma X... qui avait du arrêter son activité de femme de chambre en raison de douleurs au genou qu'elle ressentait

Source officielle

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TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

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