Gilbert Y... qui, venant de s'engager sur la route nationale, circulait dans le même sens ; que M.

Daniel X..., demeurant ..., 2 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Saint-Quentin, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur

Gilbert X..., "Z...

la société [2] Défendeur: Mme [D] et autres Requête n°: 160/22 Ordonnance n° : 90864 du 15 septembre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la caisse primaire d'assurance maladie

Gilbert, - B...

Des observations complémentaires en demande ont été déposées au greffe de la Cour de cassation par la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de MM. [X] et [T] [M] et Mmes [Z] et [D] [M].

dans la nouvelle codification et l'article 1153 du Code civil, ensemble l'article 564 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que l'arrêt attaqué a débouté la Caisse régionale d'assurances maladie

Gilbert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1997 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit : 1°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Vosges

Gilbert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1994 par la cour d'appel de Paris (17e chambre, section A), au profit : 1°/ de M.

[G] et autres Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent, la SARL Le Prado - Gilbert Ordonnance : 60725 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Stéphanie Gargoullaud, conseillère référendaire

13.590 Demandeur(s) : la société Fichet Bauche Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur(s) : Mme [S] et autres Avocat(s) : la SCP Didier et Pinet, la SARL Le Prado - Gilbert

[V] et autres Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Ordonnance : 60524 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président

qualités, Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : Mme [I], ès qualités, et autres Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, la SARL Le Prado - Gilbert

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la Caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France (Cramif), dont

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie de Boulogne-sur-Mer, dont le siège est ... à Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais

demeurant à Mareil-sur-Mauldre (Yvelines), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1990 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre sociale) au profit : 1°/ de la caisse primaire d'assurance maladie

La caisse primaire d'assurance maladie de l'Essonne a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Sur le rapport de Mme Lacquemant, conseiller, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de Mme [M], de la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de la société GIE Logistic, après débats en

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse régionale d'assurance maladie (CRAM) du Sud-Est, dont le siège est ..