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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
61372118cd580146773f0f35
13 décembre 1989
13 décembre 1989
Y... et de Me Le Griel, avocat des consorts X..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
613720cecd580146773ee886
16 décembre 1987
16 décembre 1987
Sodini, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Capoulade, les observations de Me Roue-Villeneuve, avocat du Cabinet Courtois, de Me Le Griel, avocat de M.
Source officielleciv3
613720b6cd580146773edc7d
6 juillet 1988
6 juillet 1988
conseillers, Mme Cobert, conseiller référendaire, M. de Saint-Blancard, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Cachelot, les observations de Me Le Griel
Source officielleciv2
61372453cd58014677414936
14 octobre 2004
14 octobre 2004
X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile et l'article 37, alinéa 2, de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Le Griel ; Ainsi fait et jugé par la Cour
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50355
14 mars 2024
14 mars 2024
[W] et autres Avocat(s) : la SCP Le Griel Ordonnance : 50355 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la
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ECLI:FR:CCASS:2022:OR50966
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Pourvoi n° : X 22-12.367 Demandeur(s) : la société Atelier de France Avocat(s) : la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre Défendeur(s) : Mme [V] et autres Avocat(s) : la SCP Le Griel
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60548
7 mai 2026
7 mai 2026
Pourvoi n° : P 25-20.697 Demandeur(s) : la société SNCF réseau Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Défendeur(s) : la société Sanders Bretagne et autres Avocat(s) : la SCP Le Griel
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60621
28 mai 2026
28 mai 2026
Pourvoi n° : S 25-20.838 Demandeur(s) : Mme [V] Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Défendeur(s) : la société VDP gestion et autres Avocat(s) : la SCP Le Griel
Source officielleciv1
60794d0d9ba5988459c47eb6
15 janvier 2002
15 janvier 2002
Attendu que le conseil d'administration de la compagnie d'assurances Mutuelle centrale agricole du Lot-et-Garonne (la MCA), constatant le défaut d'équilibre des opérations relatives à la branche " grêle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210318
18 avril 2019
18 avril 2019
compris en cas de vandalisme) subies par le bâtiment et le mobilier usuel assurés résultant de dégâts des eaux c'est à dire fuites d'eau, ruptures, débordements (...), infiltrations de pluie, neige, grêle
Source officiellecr
6137259bcd5801467741f2cf
17 février 1999
17 février 1999
la chambre ; Avocat général : M. de Gouttes ; Greffier de chambre : Mme Daudé ; Sur le rapport de M. le conseiller MASSE de BOMBES, les observations de la société civile professionnelle Le GRIEL
Source officielleordo
60793b369ba5988459c3c53e
7 mars 1994
7 mars 1994
Nous, Christian Le Gunehec, président de la chambre criminelle de la Cour de Cassation ; Vu la requête présentée par la société civile professionnelle Hubert et Bruno Le Griel, avocat en la Cour, au
Source officielleciv3
607940c09ba5988459c3de41
9 décembre 1965
9 décembre 1965
PRESIDENT : M DE MONTERA - RAPPORTEUR : M DEVISE - AVOCAT GENERAL : M PAUCOT - AVOCAT : M LE GRIEL. DANS LE MEME SENS : 15 JANVIER 1965, BULL 1965, V, N° 7, P 5 ET LES ARRETS CITES.
Source officielleciv2
607940ca9ba5988459c3e997
22 mai 1968
22 mai 1968
PRESIDENT : M DROUILLAT - RAPPORTEUR : M CONSTANT - PREMIER AVOCAT GENERAL : M AMOR - AVOCATS : MM HUBERT-HENRY ET LE GRIEL.
Source officielleciv3
61372149cd580146773f287b
3 mai 1990
3 mai 1990
X..., de Me Le Griel, avocat de M. Y..., les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02026
28 octobre 2020
28 octobre 2020
Mallard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Le Griel, avocat de M. L... W..., et les conclusions de M.
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61372527cd5801467741b699
16 avril 1992
16 avril 1992
seize avril mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON, les observations de la société civile professionnelle Hubert et Bruno LE GRIEL
Source officiellecr
613725e1cd5801467742142d
6 décembre 2000
6 décembre 2000
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle Le GRIEL
Source officiellecr
613725edcd58014677421992
24 octobre 2000
24 octobre 2000
tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY, les observations de la société civile professionnelle Le GRIEL
Source officielleciv3
61372179cd580146773f4140
29 mai 1991
29 mai 1991
X..., de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat des consorts Z..., les conclusions de M.
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