(Bouches-du-Rhône), 3 ) Mme Isabelle, Marie-Jeanne X..., épouse C... A..., demeurant ... (Haute-Garonne), 4 ) B... Anne, Bernadette, Marie X..., demeurant ... (12ème), 5 ) B...

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Distrifood du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la Caisse d'assurance mutuelle du BTP et Mme Isabelle

Ancel, conseiller, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de Mme [W] [G], après débats en l'audience publique du 10 octobre 2023 où étaient présents Mme Champalaune, président, M.

[Y] [T], domicilié [Adresse 3], 2°/ à l'association Unedic délégation AGS - CGEA IDF Ouest, dont le siège est [Adresse 1], défendeurs à la cassation.

dans l'instance enregistrée sous le numéro J 24-14.065 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Isabelle

[Z] [E], domicilié [Adresse 3], 2°/ à l'association UNEDIC délégation AGS-CGEA IDF Ouest, dont le siège est [Adresse 1], défendeurs à la cassation.

juin 2023 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale et des affaires de sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [P] [H], domiciliée [Adresse 3], 2°/ à l'association UNEDIC délégation

Eric X..., domicilié [...]                                      , 3°/ à Mme Isabelle X... épouse Z..., domiciliée [...]                             , 4°/ à M.

Mohand B..., domicilié ..., 9 / de Mme Isabelle C..., domiciliée ..., 10 / du Syndicat général enfance inadaptée handicapée CFTC, dont le siège est ..., représenté par Mlle Kerdjidj, 11 / du Syndicat

Sur le rapport de Mme Bohnert, conseiller référendaire, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de M.

La société fait grief à l'ordonnance de déclarer irrecevable la demande de relevé de forclusion de la société [47] qui la représente, alors : « 1° / qu'à défaut de déclaration dans le délai mentionné

est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que le licenciement de Madame X... état dépourvu de cause réelle et sérieuse et d'AVOIR, en conséquence, condamné la société LCP FINANCE à payer à Madame Isabelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1994

Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de M. [K] [R], et les conclusions de M.

Une décision relative au caractère professionnel de cette lésion n'a pu être arrêtée dans le délai réglementaire de trente jours prévu à l'article R441-10 du code de la sécurité sociale.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1999

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la compagnie Axa assurances IARD, société anonyme venant aux droits de l'UAP, dont le siège est ..., 2 / Melle Isabelle

d'allocations familiales (URSSAF) du Haut-Rhin, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 janvier 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Mulhouse, au profit de Mme Isabelle