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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613722dfcd5801467740296d
2 juillet 1997
Jean-Baptiste Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 mai 1997, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.
civ3
6137242ccd580146774132e9
7 juillet 2004
Jean-Baptiste et Jacques X... et la société Accumulateurs New Watt, ensemble, aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne, ensemble, MM.
civ1
61372431cd58014677413645
24 février 2004
Jean-Baptiste Y..., ès qualités ; Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-quatre février deux mille quatre
ordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60209
22 février 2024
La société Keolis santé Sud Gironde, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Ambulances secours rapides du Bassin (anciennement Ambulance Saint Jean
ECLI:FR:CCASS:2018:C110267
11 avril 2018
Jean-Baptiste X..., domicilié [...] , 2°/ Mme Cécile X..., domiciliée [...] , 3°/ Mme Marie-Bernadette X..., veuve Y..., domiciliée [...] ,
ECLI:FR:CCASS:2025:C310505
25 septembre 2025
promotion, 33°/ à la société Banque CIC nord ouest, société anonyme, dont le siège est [Adresse 16], 34°/ à la société Albingia, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 35°/ à la société Jean-Baptiste
Gaz de France de ce qu'ils se désistent de leur pourvoic/M. F
6137235dcd58014677408ce0
24 novembre 1999
Jean-Baptiste N..., demeurant ..., 6 / de M. Jean-Luc D..., demeurant ..., 7 / de M. Toussaint E..., demeurant Lot 114 Domaine Suartello, 20167 Mezzavia, 8 / de M.
613723dbcd5801467740f192
22 octobre 2002
l'arrêt attaqué (Paris, 27 janvier 2000) de l'avoir débouté de sa demande en nullité du second rapport d'examen médico-psychologique et d'avoir fixé au domicile de Mme Y... la résidence des deux enfants, Jean-Baptiste
civ2
6137225acd580146773fc414
8 mars 1995
Jean-Baptiste Z..., demeurant ... aux Angles (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1995 par le tribunal de Prades, en matière électorale, au profit : 1 / de Mme Annie
61372165cd580146773f368a
23 octobre 1990
Jean-Paul X..., demeurant ... (13e), 2°) Mme Jean-Baptiste X..., demeurant 29, passage Lacourrière à Gennevilliers (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1989 par la cour d'appel
cr
6137255ccd5801467741d084
22 octobre 1991
du 10 janvier 1990, qui a déclaré amnistiée, par application de la loi du 20 juillet 1988, la condamnation prononcée par ladite Cour, le 18 septembre 1985, à l'encontre de Francis Y..., Michel Z..., Jean-Baptiste
6137219bcd580146773f52f1
25 juin 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mlle Jeanne, Marie, Joséphine X..., demeurant à Varennes commune
60794b589ba5988459c42bc8
27 avril 1983
ET CONDUITE PAR ELLE, HEURTA ET BLESSA MORTELLEMENT LE MINEUR JEAN-BAPTISTE Y...
613720fecd580146773f0179
18 octobre 1989
COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée SNR Entreprise générale de nettoyage dont le siège social est 13 avenbue Jean
6137210ccd580146773f0905
14 juin 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Baptiste X..., demeurant ...
6137208fcd580146773eb96a
7 février 1990
a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Colette X... épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1988 par la cour d'appel de Reims, au profit de Monsieur Daniel, Jean-Baptiste
613720a3cd580146773ecc7b
12 mars 1985
Jean-Baptiste Z..., sa veuve, Mme X..., avait été nommée pour le remplacer à la tête de la société Comba par une assemblée générale de ses actionnaires tenue le 15 septembre 1981, et que Mme Y... intervenait
6137213dcd580146773f2275
13 juin 1990
Henri, Jean-Baptiste X..., 2°/ de Mme Raymonde, Georgette X..., demeurant ensemble à Paris (11e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 avril 1988 par la cour d'appel de Paris (23e chambre B)
comm
6137236fcd58014677409b7a
22 février 2000
Jean-Baptiste X..., en cassation d'une ordonnance rendue le 23 juin 1998 par le président du tribunal de grande instance d'Ajaccio, au profit du Directeur général des Impôts, dont le siège est ...,
6137236fcd58014677409b7b
Jean-Baptiste X..., en cassation d'une ordonnance rendue le 23 juin 1998 par le tribunal de grande instance d'Ajaccio, au profit du Directeur général des Impôts, domicilié ..., défendeur à la cassation
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