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297 résultats pour « Jerome NOVEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00421

Cassation

5 mars 2014

5 mars 2014

organisation du contrôle de gestion, avec une nouvelle répartition des missions et la suppression du poste de Madame X... ; que dans le même sens la note d'information datée du 11 mars 2009 destiné aux

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10836

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

Jérôme A..., domicilié [...] , 3°/ à M. Jean-Philippe B..., domicilié [...] , 4°/ à Mme Catherine C..., domiciliée [...] , 5°/ à M. Frédéric D..., domicilié [...] , 6°/ à M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01491

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

Jérôme Y..., M. Stéphane Z..., Mme Valérie A..., M. Martial C..., M. Benoît D..., M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201294

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

Jérôme X..., domicilié [...]                             , 2°/ à la société Pollux, société civile immobilière, dont le siège est [...]                      , défendeurs à la cassation ; La demanderesse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10960

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

été prise après qu'au mois d'octobre 2011, alors que le département marketing avait un besoin urgent que le service des affaires réglementaires revoit une fiche de posologie pour le lancement d'une nouvelle

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201168

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Jérôme E..., domicilié [...], 14°/ à Mme Anne-Marie F..., domiciliée [...], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR07306

Cassation

6 janvier 2015

6 janvier 2015

Jérôme X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 20 septembre 2013, qui, pour conduite en état d'ivresse manifeste en récidive et refus de se soumettre aux vérifications

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10503

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Jérôme KKK..., domicilié [...]                                                    , 85°/ Mme Emilienne LLL..., domiciliée [...]                               , 86°/ Mme Isabelle P..., domiciliée [...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01360

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

[...] , contre l'arrêt rendu le 27 octobre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 5), dans le litige l'opposant à la société ENEDIS, société anonyme, dont le siège est [...] , [...], nouvelle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300446

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

.]°/ à Mme Noélie E... épouse YY..., domiciliée [...] , [...]°/ à Mme Nicole E... épouse ZZ..., domiciliée [...] , 32°/ à Mme AA...

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10921

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

subie par Mme Murielle Z..., - la dévalorisation du travail de Mme Murielle Z..., - des relevés de tâches quotidiens réclamés à cette seule salariée, - la dépossession de ses attributions objet d'une nouvelle

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soc

6137228ccd580146773fe54f

Cassation

12 octobre 1995

12 octobre 1995

Jérémie M..., demeurant ..., 29 / de Mme Gilberte YU..., demeurant ..., 30 / de M.

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300956

Cassation

25 octobre 2018

25 octobre 2018

Jérôme TT..., domiciliés [...], 23°/ à M. Gérald J..., 24°/ à Mme Annie K..., épouse J..., domiciliés [...], 25°/ à M. L..., 26°/ à Mme Emmanuelle L..., domiciliés [...], 27°/ à M.

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300021

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

pas suspensif d'exécution ; que les X... avaient expressément stipulé dans l'acte de cession qu'elle serait résolue de plein droit si le congé délivré par le bailleur au profit de son fils Monsieur Jérôme

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comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10287

Cassation

2 juin 2021

2 juin 2021

provisoirement au 11 septembre 2018 la date de cessation des paiements d'avoir désigné Me [G] [A] en qualité de mandataire judiciaire, lequel a été remplacé par la SELARL Alliance MJ puis par la SELARL Jérôme

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02199

Cassation

5 octobre 2017

5 octobre 2017

recrutée le 4 septembre 2006 pour une durée de 10 mois soit jusqu'au 4 juillet 2007, affirme que la relation contractuelle s'est poursuivie au moins jusqu'au 31 janvier 2008 aux motifs que Monsieur Jérôme

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CC

cr

613726a3cd58014677427471

Cassation

18 octobre 2005

18 octobre 2005

de l'appel du ministère public : par acte du 25 mars 2002, le ministère public a déclaré faire appel à titre incident du jugement entrepris à l'encontre de Bruno F..., Francis G..., Anne-Marie Y..., Jérôme

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02431

Cassation

21 novembre 2012

21 novembre 2012

maintien de son salaire ; qu'hospitalisé le 23 février 2007, il a été rapatrié en France et placé en arrêt de travail jusqu'au 8 avril 2007 ; que le 12 avril suivant, son employeur lui a notifié une nouvelle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR04276

Cassation

23 septembre 2014

23 septembre 2014

Jérémie X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 8 mars 2013, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'abus de confiance, escroqueries et usage

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01456

Cassation

24 septembre 2015

24 septembre 2015

en public » ; qu'il évoque des interventions intempestives qui limitent son rôle de chef de service, occasionnent un mal être et une démotivation de ses équipes ; qu'il conclut en sollicitant une nouvelle

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