Joany XW..., demeurant ..., 48 / de Mme Christiane S..., demeurant ..., bâtiment H, logement 263, 71200 Le Creusot, 49 / de M. Roger XF..., demeurant ..., 71200 Le Creusot, 50 / de M.

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal et du pourvoi incident, tels que reproduits en annexe, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 7 mai 2008), que Mme Joanita

étaient saisis, le montant de ce préjudice ; D'où il suit que le moyen ne saurait être accueilli ; 2° Sur le pourvoi de la Fédération nationale des Chambres syndicales des horlogers, bijoutiers, joalliers

(Hauts-de-Seine), 13 / de la société Joinis, dont le siège est ..., 14 / de la SCAC Méditerranée, dont le siège est ... (14e) (Bouches-du-Rhône), 15 / de la SCAMAR, dont le siège est ... à Rueil-Malmaison

requise [par le médecin du travail] pouvant se rapporter à la nature tous état d'une même du métier de surveillance dans des sites publics particulièrement exposés (gare, aéroport, secteur de la joaillerie

destinataire de transferts d'espèces depuis le Japon et la Chine qu'il avait retirées auprès d'agences de paiement situées à Paris 1er arrondissement et avait acquis de nombreux articles de luxe auprès de joaillers

(la partie civile) précisait que Monique F... avait accompagné Marie D... à la joaillerie Cartier pour faire l'acquisition de deux bagues d'un montant de 123 000 francs; qu'une bague avait été retrouvée

plastiques, sont assujetties au versement de la contribution instituée par le premier au titre du régime particulier des artistes auteurs, à l'exclusion des articles de bijouterie, d'orfèvrerie et de joaillerie

au regard des textes susvisés ; 3°/ qu'en décidant que la description agressive de la distribution du médicament décriée sous la forme d'un présentoir en forme de buste féminin en usage dans la joaillerie

éviter son licenciement, une proposition de reclassement à un poste de technicien maintenance mécanique (ETAM), au même coefficient, à compter du 1er novembre 2011 en CDI, au sein de la société ACIM JOUANIN

dans l'entreprise, l'articulation entre l'activité professionnelle et la vie personnelle et familiale, ainsi que sur la rémunération du salarié ; que la convention collective de la bijouterie et la joaillerie

bagues (bijouterie), colliers, boucles d'oreilles, bracelets, boutons de manchettes, bracelets de montres, breloques, porte-clefs, coffrets à bijoux, épingles de cravates, médailles ; bijouterie, joaillerie

été engagée par contrat de travail à durée indéterminée dit initiative emploi le 3 juin 2009 en qualité de directrice de boutique par la société sus visée, la Convention collective nationale de la joaillerie

fixait pas le montant, non plus que les modalités de calcul ; que le prix devait ainsi être fixé à la valeur vénale hors taxes des bijoux ; que l'expert judiciaire qui était assisté d'un expert en joaillerie

par l'article 6 § 1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; que tout avocat peut substituer un autre avocat ; qu'en refusant d'entendre Maître Joanne

X..., le condamne à payer à la société Poiray joailler la somme de 2 500 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit

les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites ; qu'en l'espèce, Mme X... faisait valoir que s'agissant de l'électricité, « la facture de remise en conformité de Jouanic

que selon elles, l'image du scottish-terrier (debout, à l'arrêt, de profil, avec deux pattes apparentes, une oreille apparente et une petite queue dressée) est utilisée par de nombreuses marques de joaillerie