cassation d'un jugement rendu le 9 décembre 1988 par le tribunal d'instance du Lamentin, au profit de la SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS MODERNES DES BOISSONS GAZEUSES (SNEMBG), Zone Industrielle de la Lézarde

Léonard C... a mis à disposition de l'EARL les Marais du Sud les parcelles [...] et 547 objet du bail à ferme conclu avec M. S... J...

Lebarbé aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société A. Lebarbé à payer à M.

Léonard Y... Z... du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 14 avril 2016.

E... et X... des parcelles de terrain provenant de la division d'une parcelle qui avait appartenu à leur auteur commun, Léonard D... ; que Mme G..., qui prétendait avoir sur ces biens des droits indivis

par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Aldi Marché 9, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la Société Leader

pourvoi le 2 janvier 2024 contre l'arrêt rendu le 2 novembre 2023 par la cour d'appel de Caen (2e chambre civile et commerciale baux ruraux), dans le litige les opposant à l'exploitation agricole Saint-Léonard

dénommés Bregante et Onfroy, un litige relatif au règlement des honoraires de l'architecte X... et de la société Mog bureau d'études (société Mog) est survenu avec l'EURL BH Promotion (l'EURL) et la SCI Léonard

opérations réellement effectuées pour parvenir à la livraison promise, que la livraison d'eau brute suppose des opérations matérielles antérieures telles que le pompage en l'espèce dans la rivière La Lézarde

les pourvois n° V 21-14.983 et W 21-14.984, contre deux arrêts rendus les 27 janvier 2021 et 10 mars 2021 par la cour d'appel de Versailles (19e chambre) dans les litiges les opposant à l'association Léonard

X... à payer au syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Léonard de Vinci, représenté par M. Y..., ès qualités, la somme du 2 000 euros, rejette la demande de M.

mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : LEONARD

Léonard, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 18 février 1999, qui a confirmé l'ordonnance rendue par le juge d'instruction déclarant irrecevable sa constitution

Ils ont poursuivi les propos suivants : « depuis, plusieurs enquêtes pour viols, impliquant les deux leaders français du X ont été ouvertes » et « les deux géants du porno ‘'made in France'‘ [V] et Jacquie

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Léandre X... a souscrit auprès de la Caisse nationale de prévoyance (CNP) cinq contrats d'assurance-vie en désignant comme bénéficiaire son compagnon

concerne (...) 5 José D..., les constatations précises et circonstanciées de policiers les 11 et 18 octobre 1998 et les reconnaissances formelles des victimes : Dalila Z..., Solo Ana A..., Oifaa Y..., Léonardus

siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Y 21-18.160 contre l'arrêt rendu le 15 avril 2021 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Franprix Leader

françaises stationnées en Allemagne, signée par Me Cron, avocat ; qu'à cette déclaration se trouve annexé un pouvoir spécial délivré à cet effet par Jean-Philippe X... à " la société civile professionnelle Lejard-Ruffet