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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
61372648cd58014677424600
23 juin 2004
23 juin 2004
Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 12 novembre 2003, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 30 mois d'emprisonnement dont 1 an avec
Source officiellecr
61372627cd580146774235de
18 septembre 2002
18 septembre 2002
Marcel, - Y... Farida, - Z...
Source officiellecr
6137257acd5801467741e1a1
5 octobre 1993
5 octobre 1993
Marcel X..., expert non inscrit sur la liste de la cour d'appel ni sur la liste nationale établie par la Cour de Cassation ; "aux motifs que l'ordonnance est spécialement motivée en visant la compétence
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310227
12 avril 2018
12 avril 2018
par Monsieur Marcel X... de sa mère, alors que les extraits de plans cadastraux des 13 juillet et 29 décembre 2014 et le message du service du cadastre du 2 février 2015 démontrent qu'elle est à prendre
Source officiellesoc
613721a2cd580146773f5716
8 avril 1992
8 avril 1992
Daniel XT..., demeurant ... à Saint-Marcel (Saône-et-Loire), 52°/ M. Etienne CA..., demeurant Résidence du Breuil, n° 31 à Saint-Marcel (Saône-et-Loire), 53°/ M.
Source officiellecomm
6137237ecd5801467740a7fd
4 juillet 2000
4 juillet 2000
Marcel L..., demeurant ..., 17 / de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101265
29 octobre 2014
29 octobre 2014
X... ; qu'il est donc établi que les fuites sont situées sur la partie du branchement localisé après le compteur qui relève de la responsabilité de monsieur Marcel X... ; que, par conséquent, l'intimé
Source officiellesoc
613723cbcd5801467740e386
17 octobre 2001
17 octobre 2001
Marcel Z..., demeurant Rue du Pont Lafleur, 91670 Angerville, en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 2000 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre, section E), au profit de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110038
24 janvier 2018
24 janvier 2018
Benoit H... qui relate surtout le conflit qui l'a opposé à la tutrice Mme Annick I... le jour des obsèques de Marcel B... n'est pas plus utile ; que le certificat médical du docteur Claude J... en date
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00430
6 mai 2014
6 mai 2014
Gérald et Marcel X..., l'arrêt retient que les faits dommageables imputés à ces derniers résident dans la diffusion de fausses informations sur le marché ; qu'il ajoute que ces faits, révélés à compter
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ECLI:FR:CCASS:2016:C300042
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Marcel X..., propriétaire de celles cadastrées n° 2386, 2388 et 1193 ; Sur la recevabilité du pourvoi incident de M.
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ECLI:FR:CCASS:2013:C100967
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Philippe X..., né le 19 juillet 1953 de Mme Z..., a été reconnu le 15 décembre 1953 par Marcel X... ; que, le 16 juillet 1965, celle-là, a, au nom de son fils, renoncé à la succession de Marcel X..., décédé
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ECLI:FR:CCASS:2015:C100293
18 mars 2015
18 mars 2015
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par acte du 8 mai 1978, Marcel X... et Yvonne Y... ont consenti à leurs deux enfants, M.
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ECLI:FR:CCASS:2018:C100073
24 janvier 2018
24 janvier 2018
Henri Marcel Y... a vendu à M.
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61372349cd58014677407ca7
23 juin 1999
23 juin 1999
Marcel X..., demeurant quartier de la Lègue, 30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas, en cassation de l'arrêt n° 18 rendu le 20 avril 1998 par la cour d'appel de Nîmes (chambre des expropriations), au profit
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ECLI:FR:CCASS:2012:C101337
21 novembre 2012
21 novembre 2012
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Marcel X...est décédé le 21 juin 2002 en laissant à sa succession ses trois enfants, Mme Yvette
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61372278cd580146773fd680
4 juillet 1995
4 juillet 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association Espace Marcel Carné, dont le siège est Place Michel Carné à Saint-Michel-sur-Orge
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613725edcd580146774219c3
7 novembre 2001
7 novembre 2001
M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de Me ODENT, Me BLANC, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur les pourvois formés par : - A...Marcel
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ECLI:FR:CCASS:2014:SO00691
2 avril 2014
2 avril 2014
d'une maladie provoquée par le travail et plus spécialement causée par l'amiante ; qu'ils invoquent une anxiété ; qu'or, l'anxiété est une émotion et n'est pas une maladie ; qu'elle dégénère en trouble
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ECLI:FR:CCASS:2018:C300068
1 février 2018
1 février 2018
Z... des parcelles agricoles ; que Marcelle Y... est décédée [...] ; que, par déclaration du 29 juillet 2013, M. et Mme Maurice Y... ont saisi le tribunal paritaire des baux ruraux en résiliation du bail
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